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31 janvier 2022

Poitiers 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
1

Demande de subventions/participations à l'État/Région/autres organismes - Musées

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
3

Remboursement de frais de fourrière

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
4

Adhésion à l'Agence des territoires de la Vienne (AT86)

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
7

Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2022

Pour:43 Contre:0 Abstention:5
8

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
10

Tarifs relatifs à la mise à disposition de vidéos ou photos

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
11

Attribution d'une subvention à l'association Minute Papillon

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 3 délibérations
2

Rapport 2021 en matière d'égalité femmes-hommes

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
6

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
12

Avis et propositions alternatives de la Ville de Poitiers dans le cadre de la Concertation préalable du public au sujet du projet d'autoroute Poitiers - Limoges

Pour:37 Contre:0 Abstention:6
Environnement 1 délibération
5

Rapport sur la situation en matière de développement durable - Ville de Poitiers - Année 2021

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Vente du pavillon Internat nord des Feuillants à la Chancellerie

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car. 
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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