6 décembre 2021

Désignation des lauréats à l'appel à projets "Du champ à l'assiette, accompagnement des acteurs de l'agriculture et de l'alimentation en vue de la création d'une exploitation maraîchère aux Bois de Saint-Pierre, avec un volet pédagogique"

Conventionnement avec Grand Poitiers et le Service départemental d'incendie et de secours (Sdis) 86 pour une demande de subvention React Eu (REcovery Assistance for Cohesion and the Territories of EUrope) dans le cadre de la mise en place du centre de vaccination

Attribution d'une subvention dans le cadre du jumelage avec Moundou

Attribution d'une subvention à une association culturelle - Action Culturelle

Occupation du domaine public par des entreprises - Tarification des redevances à compter du 1er janvier 2022

Occupation de surface du domaine public routier par des commerçants non sédentaires

Occupation commerciale du domaine public par des étalages ou chevalets - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Attribution d'une subvention au Centre socioculturel des Trois cités

Signature de la Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne (2021-2025)

Relations et partenariats Europe

Attribution d'une subvention à l'association Accéder à la lecture et aux savoirs indispensables à la vie (Alsiv)

Attribution de subventions aux structures sportives

Attribution de subventions à Ékidom pour la réhabilitation de la résidence rue de Slovénie sur le quartier des Couronneries

Attribution de subvention à 3F Résidences pour la construction de la nouvelle résidence habitat jeune sur le quartier des Couronneries

Avenant à la convention de mécénat de la Fondation d'entreprise AG2R pour la vitalité artistique pour la restauration de l'œuvre de Robert Pansart

Attribution de subventions aux associations œuvrant en direction des publics les plus fragiles

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel auprès du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2022

Musées — Tarifications à compter du 1er janvier 2022

Location de l'auditorium du musée Sainte-Croix - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Vente de monuments funéraires d'occasion - Tarif à compter du 1er janvier 2022

Mouvements comptables liés au prêt du matériel des cimetières

Annulation de titres de recettes — Capture d'animaux errants sur le domaine public

Tarif des frais de capture des animaux errants sur le domaine public à compter du 1er janvier 2022

Tarifs funéraires à compter du 1er janvier 2022

Appel à manifestation d'intérêt (Ami) dans le cadre du Contrat d'accueil et d'intégration des réfugiés (Ciar) signé avec la préfecture de la Vienne

Vente de produits, prestations de service et marchandise - Service extérieur de pompes funèbres - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Semaine des visibilités

Signature de la charte d'adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée et attribution d'une subvention

Accueil de loisirs du Bois de Saint — Pierre - Séjour montagne - Participation des familles

Redevance d'occupation des parcs et jardins publics due à l'occasion de manifestations évènementielles, d'actions de communication publicitaire et de campagnes de sensibilisation ou d'information du public

Cadre d'analyse des demandes de subventions - Culture et Patrimoine

Fonds de concours voirie

Remises de dettes scolaires et périscolaires

Location de matériel — Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Budget Principal — Décision modificative n° 3

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022

Location Salle Timbaud et Salons de Blossac - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Demande de subvention dans le cadre de l'accord régional de relance pour la rénovation de la caserne de l'ilot Pont-Achard à Poitiers

Attribution d'une subvention à l'Unsa Éducation, dans le cadre de leur premier rendez-vous annuel des métiers de l'éducation

Application du dispositif Petits Déjeuners - Année 2021-2022 - Dons de denrées alimentaires

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Secours catholique pour l'implantation d'un accueil de jour rue de la Marne

Suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes - Rapport du 7 octobre 2020

Badges d'accès aux voies piétonnes — Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Droits de stationnement des artisans — taxis sur le domaine public - Tarifs de la redevance à compter du 1er janvier 2022

Occupation temporaire du domaine public pour travaux - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Halles Notre — Dame - Répartition par banc, des prestations externes (Responsable unique de sécurité et surveillance) - Tarifs 2022

Le Palais — Programmation du Palais, charte d'utilisation des lieux et conditions de mise à disposition des espaces

Servitude de passage de flux d'air dans l'ancien Théatre au profit de la Ville de Poitiers

Vente d'un terrain à bâtir, situé rue du Porteau, à la société DUVAL

Conclusion d'un bail civil avec l'École des avocats concernant une partie de l'ancien internat nord des Feuillants

Cession d'un local rue du Porteau à Monsieur NOURY cadastré AT 57p

Convention de collaboration avec le musée Fabre de Montpellier Méditerranée Métropole en vue de l'exposition "Louis Gauffier (Poitiers 1762-Florence 1801) - Un voyage en Italie"

Occupation du domaine public par des terrasses - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Adoption du Projet éducatif global (PEG) 2021-2027 de la Ville de Poitiers

Conventions avec les établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre du Schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (Slesri)

Prise en charge des frais de garde et d'assistance des personnes à charge des élues et élus

Frais de déplacements des élus

Présentation du Projet alimentaire territorial (Pat) de Grand Poitiers Communauté urbaine et des Communautés de communes du Haut-Poitou et des Vallées du Clain

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Candidature à l'expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD)

Protection fonctionnelle des agents agressés ou insultés : prise en charge des frais d'indemnisations dus par les coupables insolvables ou défaillants

Remboursements de la masse salariale

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la Ville de Poitiers l'ayant instituée et Grand Poitiers Communauté urbaine

Vœu affirmant l'engagement continu de la Ville de Poitiers envers les objectifs de l'Accord de Paris sur le climat et le soutien au traité de non-prolifération des combustibles fossiles

Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires

Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Avis au titre des Personnes publiques associées (PPA)

Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) de l'association Poitiers Jeunes