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4 octobre 2021

Poitiers 61 délibérations
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61

délibérations

29

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

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Délibérations (61)

Finances & Budget 29 délibérations
1

Attribution d'une subvention au lycée du Bois d'Amour dans le cadre de la politique Relations internationales

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
3

Attribution d'une subvention au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers dans le cadre de la politique relations internationales

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
4

Attribution d'une subvention à une association étudiante

Pour:41 Contre:6 Abstention:0
5

Attribution de subventions — Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
6

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action culturelle

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
7

Attribution de subvention aux associations pour le dispositif Contrat local d'accompagnement à la scolarité (Clas) - Année 2021

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
9

Attribution de subvention dans le cadre de la Saison Croisée France Portugal

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
10

Attribution de subventions aux maisons de quartier et autres associations

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
13

Attribution d'une subvention à l'association Pict'Anim Saint El - Année 2021

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
19

Don en nature d'un particulier d'un montant de 500 euros - Villa Bloch

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
22

Attribution de subvention par le Comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) au Centre communal d'action sociale (CCAS) afin d'améliorer les conditions de travail des agents

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
24

Demande de subvention à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Schéma directeur Immobilier

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
26

Attribution de subventions à diverses associations et demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de "Colos Apprenantes" - Vacances pour toutes et tous 2021

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
29

Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Politique dhospitalité

Pour:39 Contre:0 Abstention:0
32

Attribution de subvention pour l'année 2021 à l'Association des sourds de Poitiers - Handicap

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
36

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)

Pour:35 Contre:0 Abstention:0
38

Convention cadre de collaboration entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
42

Attribution d'une subvention d'investissement au projet LOCOMOTIVE

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
44

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Décision modificative n° 1

Pour:34 Contre:0 Abstention:9
45

Pertes sur créances

Pour:36 Contre:0 Abstention:9
46

Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
47

Budget Principal — Décision modificative (DM) n° 2

Pour:39 Contre:2 Abstention:6
48

Budget principal — Mise à jour des Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)

Pour:40 Contre:0 Abstention:6
49

Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
53

Présentation du rapport d'activités de 2020 de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
54

Achat des parts sociales de la Société d'équipement du Poitou (Sep) détenues par la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault

Pour:37 Contre:0 Abstention:6
55

Garantie d'emprunt à Ékidom — Réaménagement de prêts de la Caisse des dépôts et consignations

Pour:40 Contre:0 Abstention:0
59

Convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole - Label "Poitiers, commune partenaire du don du sang"

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
60

Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour action dans le quartier de veille de Bellejouanne

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 7 délibérations
15

Dotations et participations — Musées - Chantier des collections - Année 2021

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
16

Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine au titre des restaurations d'œuvres et objets d'arts pour l'année 2021 - Musées

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
17

Demande de subvention au titre du Fonds régional d'acquisitions des musées (Fram) de Nouvelle-Aquitaine 2021 dans le cadre des deux acquisitions d'œuvres ("La couturière" de Maria Blanchard et "femmes à leur toilette" de Louis Anquetin) - Musées

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
27

Convention de servitudes pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - Rue de Purnon

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
30

Dénomination de voie — Avenue Michel LEPELETIER - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - rectificatif du libellé du nom

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
37

Reprise de gestion, vente entre la Ville de Poitiers et la société CARDINAL EDIFICE - Parquet de basket

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
52

Demande de subvention à la Direction régionales des affaires culturelles (Drac) au titre du dispositif l'été culturel

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
Ressources humaines 5 délibérations
11

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2022

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
31

Contractualisation proposée par la Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (Diair)

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
34

Modification du tableau des emplois budgétaires

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
56

Convention de partenariat service civique avec l'association Unis-Cité

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
57

Charte du service civique

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 5 délibérations
18

Ouvertures dominicales 2022

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
21

Service commun pour l'instruction des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol par les services de Grand Poitiers Communauté urbaine - Nouvelle convention entre Grand Poitiers et la commune de Poitiers

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
50

Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification

Pour:40 Contre:0 Abstention:0
58

Actualisation des clés de répartition et périmètre des frais de remboursement

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
61

Laïcité : Plan d'actions 2021-2022

Pour:45 Contre:0 Abstention:5
Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20

Révision du Plan partenarial de gestion de la demande (PPGD) de logement social et d'information des demandeurs de Grand Poitiers : avis sur le projet notifié

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
23

Avis sur la démolition partielle de la résidence Slovénie sur le quartier des Couronneries à Poitiers - Ékidom

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
33

Validation du rapport 2020 de la commission communale pour l'accessibilité

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
43

Avis du Conseil municipal sur la demande présentée par la Société KRAMP pour un projet d'extension d'un entrepôt existant sur le territoire de la commune de Poitiers

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
Social & Santé 3 délibérations
14

Adhésion au Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
25

Attribution de subventions dans les domaines de la santé et du social

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
51

Désignation de représentant.e.s de la Ville de Poitiers au Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Administration 2 délibérations
2

Communication relative au Rapport du Président et de la Présidente 2020

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
35

Approbation du procès — verbal du Conseil

Vie associative 2 délibérations
8

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Poitiers et l'association des commerçants Poitiers Le Centre

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
40

Soutien aux projets de classes découvertes année 2021

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Éducation 2 délibérations
12

Schéma local d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation (Slesri) - Convention avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Poitiers

Pour:44 Contre:0 Abstention:0
41

Adoption du règlement de fonctionnement des demandes de dérogation scolaire de la ville de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Environnement 1 délibération
28

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - commune de Poitiers - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité (Cracl) et signature d'un avenant n° 15

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
Enfance & Jeunesse 1 délibération
39

Demande de participation financière des communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
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poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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