4 octobre 2021
61
délibérations
29
Finances & Budget
7
Culture & Patrimoine
5
Ressources humaines
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Délibérations (61)
Attribution d'une subvention au lycée du Bois d'Amour dans le cadre de la politique Relations internationales
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers dans le cadre de la politique relations internationales
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention à une association étudiante
Pour:41 Contre:6 Abstention:0Attribution de subventions — Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action culturelle
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention aux associations pour le dispositif Contrat local d'accompagnement à la scolarité (Clas) - Année 2021
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention dans le cadre de la Saison Croisée France Portugal
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux maisons de quartier et autres associations
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention à l'association Pict'Anim Saint El - Année 2021
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Don en nature d'un particulier d'un montant de 500 euros - Villa Bloch
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention par le Comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) au Centre communal d'action sociale (CCAS) afin d'améliorer les conditions de travail des agents
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) - Schéma directeur Immobilier
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à diverses associations et demande de subvention auprès de l'État dans le cadre de "Colos Apprenantes" - Vacances pour toutes et tous 2021
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Politique dhospitalité
Pour:39 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention pour l'année 2021 à l'Association des sourds de Poitiers - Handicap
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)
Pour:35 Contre:0 Abstention:0Convention cadre de collaboration entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention d'investissement au projet LOCOMOTIVE
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Décision modificative n° 1
Pour:34 Contre:0 Abstention:9Pertes sur créances
Pour:36 Contre:0 Abstention:9Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Décision modificative (DM) n° 2
Pour:39 Contre:2 Abstention:6Budget principal — Mise à jour des Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)
Pour:40 Contre:0 Abstention:6Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Présentation du rapport d'activités de 2020 de la Société d'équipement du Poitou (Sep)
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Achat des parts sociales de la Société d'équipement du Poitou (Sep) détenues par la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
Pour:37 Contre:0 Abstention:6Garantie d'emprunt à Ékidom — Réaménagement de prêts de la Caisse des dépôts et consignations
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole - Label "Poitiers, commune partenaire du don du sang"
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour action dans le quartier de veille de Bellejouanne
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Dotations et participations — Musées - Chantier des collections - Année 2021
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine au titre des restaurations d'œuvres et objets d'arts pour l'année 2021 - Musées
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention au titre du Fonds régional d'acquisitions des musées (Fram) de Nouvelle-Aquitaine 2021 dans le cadre des deux acquisitions d'œuvres ("La couturière" de Maria Blanchard et "femmes à leur toilette" de Louis Anquetin) - Musées
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Convention de servitudes pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - Rue de Purnon
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Dénomination de voie — Avenue Michel LEPELETIER - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - rectificatif du libellé du nom
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Reprise de gestion, vente entre la Ville de Poitiers et la société CARDINAL EDIFICE - Parquet de basket
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention à la Direction régionales des affaires culturelles (Drac) au titre du dispositif l'été culturel
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2022
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Contractualisation proposée par la Délégation interministérielle à l'accueil et à l'intégration des réfugiés (Diair)
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Modification du tableau des emplois budgétaires
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat service civique avec l'association Unis-Cité
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Charte du service civique
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Ouvertures dominicales 2022
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Service commun pour l'instruction des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation du sol par les services de Grand Poitiers Communauté urbaine - Nouvelle convention entre Grand Poitiers et la commune de Poitiers
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Pour:40 Contre:0 Abstention:0Actualisation des clés de répartition et périmètre des frais de remboursement
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Laïcité : Plan d'actions 2021-2022
Pour:45 Contre:0 Abstention:5Révision du Plan partenarial de gestion de la demande (PPGD) de logement social et d'information des demandeurs de Grand Poitiers : avis sur le projet notifié
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Avis sur la démolition partielle de la résidence Slovénie sur le quartier des Couronneries à Poitiers - Ékidom
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Validation du rapport 2020 de la commission communale pour l'accessibilité
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Avis du Conseil municipal sur la demande présentée par la Société KRAMP pour un projet d'extension d'un entrepôt existant sur le territoire de la commune de Poitiers
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Adhésion au Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions dans les domaines de la santé et du social
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Désignation de représentant.e.s de la Ville de Poitiers au Réseau francophone des villes amies des aînés (RFVAA) de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Communication relative au Rapport du Président et de la Présidente 2020
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Approbation du procès — verbal du Conseil
Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Poitiers et l'association des commerçants Poitiers Le Centre
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Soutien aux projets de classes découvertes année 2021
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Schéma local d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation (Slesri) - Convention avec le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Poitiers
Pour:44 Contre:0 Abstention:0Adoption du règlement de fonctionnement des demandes de dérogation scolaire de la ville de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - commune de Poitiers - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité (Cracl) et signature d'un avenant n° 15
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Demande de participation financière des communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville
Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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