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3 juillet 2020
Poitiers
3 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
3
délibérations
2
Social & Santé
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Social & Santé
2 délibérations
2
Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
Pour:52 Contre:0 Abstention:0
3
Centre communal d'action sociale (CCAS) — Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration
Pour:52 Contre:0 Abstention:0
Administration
1 délibération
1
Administration générale de la collectivité - Création des postes d'Adjoints
Pour:53 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
Aperçu
Tableau
API
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Schéma
Intégrer
Mis à jour le 6 avril 2026
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Réutilisations
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WEB
https://data.grandpoitiers.fr/datasets/deliberations-poitiers#CM-2020-07-03
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