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CM

8 juin 2020

Poitiers 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
1

Vote des taux de fiscalité directe locale 2020

Pour:37 Contre:12 Abstention:0
2

Approbation des comptes de gestion 2019

Pour:45 Contre:3 Abstention:1
3

Approbation des comptes administratifs 2019

Pour:40 Contre:6 Abstention:2
5

Mise en œuvre du dispositif Sport — Santé-Culture-Civisme (2S2C) favorisant la continuité scolaire et la réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire dans les écoles de Poitiers

Pour:46 Contre:3 Abstention:1
Ressources humaines 1 délibération
4

Attribution d'une prime exceptionnelle pour les agents en présentiel dans le cadre du Plan de continuité des activités (PCA) mis en place au titre de l'épidémie de Covid-19 du 17 mars au 10 mai 2020

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Extension des surfaces des terrasses jusqu'au 31 août 2020

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 1 délibération
7

Adaptation du Plan communal de sauvegarde (PCS) de la Ville de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car. 
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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Réutilisations
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