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CM

20 janvier 2020

Poitiers 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 2 délibérations
2

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
3

Occupation de surface du domaine public routier par des commerçants non sédentaires - Tarifs à compter du 1er février 2020

Pour:36 Contre:13 Abstention:0
Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

Cession d'un immeuble par le Centre communal d'action sociale (CCAS) - Avis de la commune et régularisations foncières

Pour:46 Contre:3 Abstention:0
7

Échange sans soulte — Place de parking Blossac

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 2 délibérations
5

Cession d'un bien pour la création d'un cabinet d'infirmiers au 1 Rue Paul Verlaine-83 route de Gençay - Parcelle EL 285

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
6

Cession d'une emprise non bâtie — Rue de la Vervolière à Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 1 délibération
1

Présentation de l'outil Infop et de la convention de mise à disposition associée

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
Document intégral
1 153 car. 
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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