2 décembre 2019

Budget Principal — Décision modificative n°3

Budget général — Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2020

Constitution d'une provision pour risques - Restauration scolaire et garderies périscolaires

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (Cletc) du 26 septembre 2019

Contractualisation de la ligne de trésorerie pour l'année 2020

Adhésion annuelle au Club des Managers de centre-ville

Grille tarifaire — Mise à disposition du chalet des créateurs - Marché de Noël 2019

Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement supérieur recherche innovation (ESRI)

Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les travaux de sécurité du parking Blossac

Stationnement payant sur voirie — Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post-stationnement (FPS) entre la Ville de Poitiers ayant instituée le Forfait post-stationnement et Grand Poitiers Communauté urbaine

Badges d'accès aux voies piétonnes — Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Occupation temporaire du domaine public pour travaux - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Occupation commerciale du domaine public - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Occupation commerciale du domaine public par des terrasses de café - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Occupation de surface du domaine public routier par des commerçants non sédentaires - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Occupation du domaine public par des Food trucks - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Redevance d'occupation du domaine public due à l'occasion de manifestations évènementielles, d'actions de communication publicitaire et de campagnes de sensibilisation ou d'information du public : tarification à compter du 1er janvier 2020

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé

Accueil de l'arrivée d'une étape du Tour de France 2020

Avances sur attribution de subventions aux associations jeunesse avant le vote du Budget Primitif 2020

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Convention de partenariat entre le Centre de ressources maternel (CRM) de Beauvoir et l'établissement spécialisé "Oasis"

Avances sur attribution de subventions aux Maisons de quartier avant le vote du Budget Primitif 2020

Avances sur attribution de subventions aux associations sportives avant le vote du Budget Primitif 2020

Dotations à divers projets d'écoles maternelles et élémentaires de Poitiers

Demande de participation financière des communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville et inversement

Soutien aux projets des classes découvertes - Année 2019

Nouveau service de restauration : mise en place d'une distribution de collation du matin

Adhésion à l'association Programme for the endorsement of forest certification Nouvelle-Aquitaine (PEFC ou Programme de reconnaissance des certifications forestières)

Budget Principal — Budget Service funéraire - Mouvements comptables liés au prêt du matériel des cimetières

Vente de monuments funéraires d'occasion

Budget Principal — Droits et taxes funéraires à compter du 1er janvier 2020

Budget Service funéraire — Vente de produits, prestations de service et marchandises - Service extérieur de pompes funèbres - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Rétrocession de concessions dans les cimetières de Chilvert et Hôpital des Champs

Animations de fin d'année 2019 — Convention avec l'Association Poitiers Le Centre

Frais de capture des animaux errants sur le domaine public pour l'année 2020

Annulation d'un titre de recette sur année en cours - Capture d'un animal errant

Annulation d'un titre de recettes — Dépôts sauvages

Action Culturelle — Avances sur attribution de subventions aux associations et structures culturelles avant le vote du Budget Primitif 2020

Action Culturelle — Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

Attribution de subvention à l'Association de préfiguration du centre de valorisation des collections scientifiques (APCVCS)

Traversées, l'évènement artistique et culturel du projet du quartier du Palais - Conventions de mécénat et parrainage

Musées — Tarifs et diverses prestations à compter du 1er janvier 2020

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Musées - Location de l'auditorium du Musée Sainte-Croix - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Location Salons de Blossac - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Budget Locations immobilières et base de Loisirs - Location Salle Timbaud - Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Location de matériel — Tarifs à compter du 1er janvier 2020

Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine pour les travaux d'aménagement dans le cadre du Bus à haut niveau de service (BHNS)

Cession du site de la Traverse

Cession d'une partie des parcelles cadastrées section BT numéro 26, 30 boulevard Jeanne d'Arc - Quartier de la Gare

Échange sans soulte avec Ekidom — Places du parking Blossac

Parc Aliénor d'Aquitaine — Poitiers - Cession d'emprises par la Ville à la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Dénomination du boulodrome Joël HOGER

Transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité

Convention avec Action Logement dans le cadre d'Action cœur de ville (ACV)

Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Poitiers Communauté urbaine - Débat sur les orientations générales du RLPi

Convention de partenariat "Fête le Mur"

Remboursement de la masse salariale

Protection fonctionnelle des agents agressés ou insultés : prise en charge des frais d'indemnisations dues par les coupables insolvables ou défaillants

Modification du tableau des emplois budgétaires

Engagement de principe dans la démarche Territoires zéro chômeur longue durée (TZCLD)

Schéma local d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation (SLESRI) - Ambition 2 : Affirmer une identité forte Santé - Edtech - Délibération de principe

Signature de la charte du Réseau environnement santé (RES): Villes et territoires "sans perturbateur endocriniens"

Désignation de représentants pour le Comité local d'expérimentation (Cle) du projet Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) de la Ville de Poitiers

Ouvertures dominicales 2020