30 septembre 2019

Budget Principal — Décision modificative n° 2

Budget Principal — Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

Admissions en non valeurs : budget Principal et budgets annexes

Indemnité de conseil de la Trésorière de Poitiers

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant en direction des publics les plus fragiles

Égalité — Lutte contre les discriminations - Handicap - Attribution de subventions pour l'année 2019 à diverses associations

Attribution de subventions aux Maisons de quartier et autres associations

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du social et de la santé

Convention de partenariat entre le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et la Ville de Poitiers - Repas au restaurant administratif "Les Carmélites"

Remise de dettes de restauration scolaire et d'accueil périscolaire

Attribution de subventions à l'Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev)

Demande de subvention — Aménagement d'une antenne du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) dans l'école maternelle Charles Perrault

Demande de subvention à l'État — Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine pour assurer des travaux de consolidation d'urgence des peintures murales de l'église Saint-Hilaire-le-Grand

Demande de subvention à l'État — Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine et à la Région Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de l'église Saint-Jean-de-Montierneuf (phase 2a et 2b)

Traversées, évènement artistique et culturel du projet du quartier du Palais - Convention de partenariat avec le Théâtre auditorium de Poitiers (Tap)

Traversées, l'évènement artistique et culturel du projet du quartier du Palais - Conventions de mécénat et parrainage

Traversées, évènement artistique et culturel du projet du Quartier du Palais - Convention de partenariat avec le Lieu Multiple - Espace Mendès-France

Traversées, événement artistique et culturel du projet du Quartier du Palais - Tarification des visites et ateliers

Musées de Poitiers — Programme d'acquisitions - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du dispositif Fonds régional d'acquisitions pour les musées (Fram)

Adhésion à la Fédération nationale des maisons d'écrivain et des patrimoines littéraires - Villa Bloch

Demande de subvention — Salle d'arts visuels

Attribution de subventions — Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)

Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Chapelle Saint — Louis - Tarifs de location

Locations de salles : mise en place d'une pénalité financière (ménage non réalisé, détériorations)

Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires

Attribution de subvention à l'établissement scolaire Alphonse Bouloux - Année 2019

Plan numérique des écoles — Attribution de subventions pour achats de ressources pédagogiques des écoles année scolaire 2019-2020

Soutien aux projets des classes découvertes - Année 2019

Attribution de subvention au "forum santé bien être" du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Attribution de subvention — Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)

Attribution de subventions de mise à disposition de personnel pour l'Office municipal du Sport (OMS)

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Attribution d'une subvention au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers dans le cadre de la politique de relations internationales

Attribution d'une subvention à l'ensemble scolaire Isaac de l'Étoile dans le cadre de la politique de relations internationales

Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement Supérieur Recherche Innovation

Attribution d'une subvention à l'association Beaulieu Convivial

Remboursement de frais de fourrière à un tiers

Locaux de Grand Poitiers Communauté urbaine, 84 rue des Carmélites - Aménagements des espaces extérieurs - Fonds de concours à Grand Poitiers Communauté urbaine

Attribution de subvention à Ékidom pour la réhabilitation des Tours Roses sur le quartier des Couronneries à Poitiers

Taxe dhabitation sur les logements vacants (THLV)

Reconquête des berges du Clain : projet Tison - Application des pénalités de retard de chantier définitives

Centre d'animation des Couronneries — Centre d'animation et antenne du Conservatoire à rayonnement régional des Couronneries : Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers

Musées — Convention de co-organisation et de groupement de commandes entre les Villes de Quimper et de Poitiers pour l'exposition "L'Amour fou ? Intimité et création (1910-1940)" prévue en 2020-2021

Avis sur le schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage de la Vienne

Immobilière Atlantic Aménagement — Avis sur la cession d'un logement

Lutte contre les perturbateurs endocriniens

Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et le Centre d'études supérieures de civilisation médiévale (CESCM) Poitiers - Projet de recherche autour du palais des ducs d'Aquitaine

Parc Aliénor d'Aquitaine — Cession d'emprise à la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Cession parcelle IS 116 rue des Pommiers à M.OUARIT

Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Enedis sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers

Désignation des représentants de la Ville de Poitiers au Conseil de surveillance du Centre hospitalier Henri Laborit (CHL)

Indemnités de fonction des élus locaux

Choix de l'opérateur pour la garantie prévoyance

Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés de 15 à moins de 18 ans en formation professionnelle

Désignation des représentants au sein des organismes 'Jeunesse - Vie étudiante' - Modification

Demande d'avis sur les mesures décidées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Vienne pour la rentrée scolaire 2019-2020