24 juin 2019

Budget général — Approbation des comptes de gestion 2018

Budget général — Approbation des comptes administratifs 2018

Budget général — Approbation des affectations de résultats 2018

Budget Principal — Décision modificative n°1

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme / Crédits de paiement

Attribution de subventions à des organismes syndicaux

Attribution de subventions à l'association des Artisans Commerçants du Marché Notre-Dame de Poitiers

Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement Supérieur Recherche Innovation

Participation d'un jeune poitevin à l'Académie d'été des Beaux-Arts de Marbourg (Allemagne)

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations internationales

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations Internationales : 30 ans jumelage Poitiers-Moundou

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Mérigotte - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (Cracl)

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2020

Fonds de concours Voirie

Annulation de recette — Dépôts sauvages

Adhésion à l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE)

Traversées, événement artistique et culturel du Projet du Quartier du Palais - Demande de subvention au Département de la Vienne

Traversées, l'évènement artistique et culturel du Projet du Quartier du Palais - Conventions de mécénat et parrainage

Traversées, évènement artistique et culturel du Projet du Quartier du Palais - Convention de partenariat avec le Confort Moderne

Traversées, évènement artistique et culturel du Projet du Quartier du Palais - Convention de partenariat avec Association le O, pour l'artiste Lenio KAKLEA

Droit d'entrée gratuit au Musée Sainte — Croix lors de Traversées, l'évènement artistique et culturel du projet du Quartier du Palais du 12 octobre 2019 au 19 janvier 2020

Action Culturelle — Subventions aux associations et structures culturelles

Villa Bloch — Convention Mécénat avec Vitalis

Coproduction d'une tapisserie dans le cadre de l'exposition estivale 2019 du Miroir

Conditions tarifaires de l'itinérance de l'exposition ' C'est arrivé demain, le retour '

Solidarités — Attribution de subventions aux associations. Année 2019

Attribution de subventions aux associations à vocation éducative - Année 2019

Contributions financières aux projets culturels de territoire dans les écoles publiques du 1er degré de Poitiers - Année 2019

Détermination des tarifs pour les enfants fréquentant la restauration scolaire et l'accueil périscolaire

Participation de la Ville de Poitiers aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - versement complémentaire pour l'année 2019

Prestations sociales en faveur des élèves de l'enseignement privé du premier degré hors contrat - Année 2019

Révision des tarifs des repas adultes qui déjeunent dans les restaurants scolaires - 2019/2020

Révision des tarifs de restauration dans le cadre de la convention de partenariat entre la ville de Poitiers et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Convention de vente de repas à l'Association sportive des postes télégraphes et téléphones (ASPTT) à compter du 1er juillet 2019

Convention partenariat Ministère de la Justice - Repas restaurants administratifs

Maintien des tarifs des repas livrés par la ville à la structure Multi Accueil de la Maison des 3 Quartiers - 2019/2020

Attribution de subventions à des associations sportives

Principe de gratuité, réduction tarifaire et tarifs d'utilisation des équipements et matériels sportifs

Demande de subvention de l'Association de la fondation étudiante pour la Ville (Afev)

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé

Attribution d'une subvention au Forum Santé organisé au Parc des Expositions les 27 et 28 septembre 2019

Proposition de participation financière au projet de vidéoprotection du centre commercial des Trois Cités

Occupation du domaine public par des food trucks et tarifs - Année 2019

Convention de partenariat avec le groupe Énergies Vienne dans le cadre de Grand Poitiers l'Été

Attribution d'une subvention affectée à l'association Vienne Nature pour l'inventaire des plantes messicoles dans la Vienne

Demande de subvention de l'Association Nationale des Anciens du Régiment d'infanterie chars de marine (RICM)

Avis de la Ville de Poitiers sur le projet de Programme local de lhabitat 2019-2024 de Grand Poitiers Communauté urbaine

Ékidom — Avis sur la démolition partielle de la résidence Schuman sur le quartier des Couronneries à Poitiers

Acquisition d'une emprise en nature d'espace vert à Saint-Éloi

Acquisition de la parcelle section CD n° 176p rue de la Cathédrale à Poitiers

Régularisation de conventions de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société ENEDIS sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers

Acquisition du Palais des ducs d'Aquitaine - 10 Place Alphonse Lepetit à Poitiers

Validation du rapport 2018 de la commission communale pour l'accessibilité

Reconquête des berges du Clain : projet Tison - Application des pénalités de retard de chantier définitives

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2020

Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable du pôle support, vacant au sein de la Direction Générale Éducation-Vie de la Cité, Direction Éducation-Égalité des chances

Modalités d'attribution du régime indemnitaire

Remboursements des frais liés aux déplacements professionnels temporaires des agents de la Ville de Poitiers

Modification du tableau des emplois budgétaires

Schéma Local d'Enseignement Supérieur, de Recherche et d'Innovation (SLESRI) - Ambition 3 : Attirer les talents et accroître la qualité de vie des étudiants et leur place dans la cité - Mois d'Accueil - Convention de partenariat

Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères de mai 2018

Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères de décembre 2018

Cession d'une dépendance située 113 rue de la Cueille Mirebalaise

Annulation de titre de recette sur année antérieure - Remise gracieuse de la redevance terrasse 2018

Musées — Cession de droits de propriété intellectuelle par l'Université de Poitiers à la Ville de Poitiers, relative à un tournage filmique au musée Sainte-Croix

Retrait des fonctions du sixième Adjoint

Élection de deux nouveaux adjoints au Maire à la suite de la démission d'un adjoint et le retrait d'un autre

Représentation de la Ville de Poitiers au conseil d'administration du lycée du Bois d'Amour : modification

Représentation de la Ville de Poitiers aux conseils des écoles privées Saint Stanislas et Union chrétienne : modification

Représentation de la Ville de Poitiers au conseil des écoles maternelle et élémentaire Ernest Pérochon : modification

Service de Restauration "repas scolaires et crèches" Ville de Mignaloux Beauvoir - Convention partenariat et détermination des tarifs

Convention d'Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Opération cœur de ville

Désignation d'un représentant pour le conseil de discipline de recours du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

Représentation de la Ville de Poitiers au conseil de l'Unité de formation et de recherche (UFR) des sciences du sport : modification

Représentation de la Ville de Poitiers au conseil d'administration de l'association des Jardins familiaux de Poitiers Sud : modification

Procédure de coopération entre la Ville de Poitiers et les services départementaux de l'Education nationale pour les modalités de déplacements de l'UPE2A

Signature d'une convention dans le cadre de "La Fête des Fruits et Légumes Frais"

Proposition d'expérimentation de la "réparation citoyenne" dans le cadre du dispositif de rappel à l'ordre