CM

1 avril 2019

Poitiers 68 délibérations
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68

délibérations

57

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (68)

Finances & Budget 57 délibérations
2

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2018

Pour:38 Contre:11 Abstention:0
3

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2019 avec anticipation du résultat 2018

Pour:36 Contre:14 Abstention:2
4

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2015 à 2020

Pour:37 Contre:8 Abstention:1
5

Vote des taux de fiscalité 2019

Pour:32 Contre:15 Abstention:0
6

Renouvellement des adhésions aux associations pour 2019

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
7

Budget Principal — Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Avances remboursables à la Société d'Équipement du Poitou (SEP) de 1 500 000,00 € pour 2019

Pour:43 Contre:2 Abstention:0
8

Participation au budget Locations immobilières et Bases de loisirs

Pour:46 Contre:0 Abstention:2
9

Budget Service funéraire — Reprise du résultat anticipé 2018

Pour:36 Contre:10 Abstention:2
10

Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2019 avec anticipation du résultat 2018

Pour:38 Contre:7 Abstention:5
11

Budget annexe Locations immobilières et Bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2018

Pour:35 Contre:7 Abstention:8
12

Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2019 avec anticipation du résultat 2018

Pour:36 Contre:7 Abstention:7
13

Garantie d'emprunt de la Ville de Poitiers à Ekidom - Réaménagement de dette par allongement de 10 ans de la durée de 3 lignes de prêts de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Pour:46 Contre:0 Abstention:2
14

Budget Principal et Budgets annexes — Admissions en non valeur

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
15

Obligation pour les administrations de mettre à disposition des usagers un service de paiement en ligne

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
16

Tarifs des boissons et denrées servies à la cafétéria "Les Carmélites"

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
17

Attribution de subventions aux Maisons de quartier et autres associations

Pour:41 Contre:0 Abstention:7
19

Signature d'un avenant aux conventions tripartites pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Poitiers, la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne et sept Maisons de quartier de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
20

Solidarité — Attribution de subventions aux associations - Année 2019

Pour:41 Contre:0 Abstention:0
21

Handicap — Lutte contre les discriminations - Attribution de subventions pour l'année 2019

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
22

Citoyenneté — Attribution de subventions à diverses associations - Année 2019

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
24

Attribution de subventions aux associations à vocation éducative et établissements scolaires - Année 2019

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
25

Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2019

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
26

Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2019

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
27

Participation de la Ville de Poitiers aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Année 2019

Pour:37 Contre:3 Abstention:8
28

Prestations sociales en faveur des élèves de l'enseignement privé du premier degré hors contrat - Année 2019

Pour:36 Contre:11 Abstention:1
29

Plan numérique des écoles — Subvention pour achats de ressources pédagogiques des écoles

Pour:46 Contre:3 Abstention:0
31

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Point d'Information et de Médiation Multi Services - Maison de Services Au Public de Saint-Éloi (PIMMS - MSAP)

Pour:45 Contre:0 Abstention:0
32

Action Culturelle — Subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Pour:43 Contre:0 Abstention:0
33

Action Culturelle — Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
34

Action Culturelle — Attribution d'une subvention à l'Association Jazz à Poitiers - Signature de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs avec l'Association Jazz à Poitiers

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
35

Action Culturelle — Attribution de subvention à l'Association l'Oreille est Hardie - Le Confort Moderne - Signature de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
36

Subventions aux collèges et lycées

Pour:47 Contre:0 Abstention:0
38

Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine, de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Conseil Départemental de la Vienne pour la réalisation d'un diagnostic de l'ensemble des peintures murales de l'église Saint-Hilaire-le-Grand

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
39

Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine, la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine et du Département de la Vienne pour la réalisation d'un diagnostic sur l'église Saint-Hilaire-le-Grand

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
40

Musées — Acquisition d'un tableau de Pierre-Amédée MARCEL-BÉRONNEAU

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
41

Musées — Acquisition d'un encadrement de canons d'autel en broderie circa 1685

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
42

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
43

Attribution de subventions spécifiques à des associations sportives

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
44

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport

Pour:39 Contre:0 Abstention:0
45

Attribution de subvention aux associations Jeunesse - Année 2019

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
46

Modification des modalités d'inscription et de paiement de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre

Pour:48 Contre:0 Abstention:0
47

Adhésion au Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
48

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé

Pour:46 Contre:0 Abstention:0
49

Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts

Pour:48 Contre:0 Abstention:1
50

Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts

Pour:45 Contre:0 Abstention:3
51

Adhésion à l'association Arbres Remarquables : Bilan, Recherche, Études et Sauvegarde (ARBRES)

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
52

Annulation de titres de recette sur année antérieure pour captures d'animaux sur le domaine public

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
53

Attribution de subvention aux associations œuvrant pour la préservation du monde végétal et animal

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
54

Attribution de subvention pour l'association Accords Poitou

Pour:47 Contre:0 Abstention:2
55

Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Pour:49 Contre:0 Abstention:0
59

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations internationales

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
60

Attribution d'une subvention au Lycée du Bois d'Amour

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
61

Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement Supérieur Recherche Innovation

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
62

Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
63

Attribution d'une subvention — Aides au tourisme

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
64

Dénomination de Poitiers en "commune touristique" - Renouvellement

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
66

Demandes de subventions des associations de véhicules anciens

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Urbanisme & Travaux 5 délibérations
23

Information relative au Plan Égalité, lutte contre les discriminations de Grand Poitiers Communauté urbaine

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
30

Autorisation de Programme École — Réhabilitation du groupe scolaire Pablo Neruda - Application des pénalités de retard de chantier définitives

Pour:46 Contre:0 Abstention:2
37

Création d'un pôle culturel aux Couronneries (Pôle Image) - Convention maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers

Pour:41 Contre:0 Abstention:3
56

Acquisition du Stade des Dunes par la Ville de Poitiers

Pour:50 Contre:0 Abstention:0
58

Dénomination de voie — Rue Alfred Perlat - Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Ressources humaines 2 délibérations
18

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion (MLI) - Services civiques - Année 2019

Pour:39 Contre:0 Abstention:1
68

Mise en œuvre d'une convention de participation dans le cadre de la garantie prévoyance

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Culture & Patrimoine 2 délibérations
57

Servitude de passage entre l'immeuble appartenant à la Ville de Poitiers (45 rue de la Marne) et l'immeuble 64 rue Gambetta

Pour:49 Contre:2 Abstention:0
65

Foires et marchés — Attribution d'une subvention à l'Association des commerçants non sédentaires de la Vienne

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Autres decisions 1 délibération
1

Rendu compte

Pour:51 Contre:0 Abstention:0
Environnement 1 délibération
67

Annulation de titres de recette — Dépôts sauvages

Pour:44 Contre:0 Abstention:7
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
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Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
                    
                      - 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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