1 avril 2019
68
délibérations
57
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (68)
Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2018
Pour:38 Contre:11 Abstention:0Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2019 avec anticipation du résultat 2018
Pour:36 Contre:14 Abstention:2Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2015 à 2020
Pour:37 Contre:8 Abstention:1Vote des taux de fiscalité 2019
Pour:32 Contre:15 Abstention:0Renouvellement des adhésions aux associations pour 2019
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Budget Principal — Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi - Avances remboursables à la Société d'Équipement du Poitou (SEP) de 1 500 000,00 € pour 2019
Pour:43 Contre:2 Abstention:0Participation au budget Locations immobilières et Bases de loisirs
Pour:46 Contre:0 Abstention:2Budget Service funéraire — Reprise du résultat anticipé 2018
Pour:36 Contre:10 Abstention:2Budget Service funéraire — Adoption du Budget Primitif 2019 avec anticipation du résultat 2018
Pour:38 Contre:7 Abstention:5Budget annexe Locations immobilières et Bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2018
Pour:35 Contre:7 Abstention:8Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2019 avec anticipation du résultat 2018
Pour:36 Contre:7 Abstention:7Garantie d'emprunt de la Ville de Poitiers à Ekidom - Réaménagement de dette par allongement de 10 ans de la durée de 3 lignes de prêts de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Pour:46 Contre:0 Abstention:2Budget Principal et Budgets annexes — Admissions en non valeur
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Obligation pour les administrations de mettre à disposition des usagers un service de paiement en ligne
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Tarifs des boissons et denrées servies à la cafétéria "Les Carmélites"
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux Maisons de quartier et autres associations
Pour:41 Contre:0 Abstention:7Signature d'un avenant aux conventions tripartites pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Poitiers, la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne et sept Maisons de quartier de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Solidarité — Attribution de subventions aux associations - Année 2019
Pour:41 Contre:0 Abstention:0Handicap — Lutte contre les discriminations - Attribution de subventions pour l'année 2019
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Citoyenneté — Attribution de subventions à diverses associations - Année 2019
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations à vocation éducative et établissements scolaires - Année 2019
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2019
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2019
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Participation de la Ville de Poitiers aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Année 2019
Pour:37 Contre:3 Abstention:8Prestations sociales en faveur des élèves de l'enseignement privé du premier degré hors contrat - Année 2019
Pour:36 Contre:11 Abstention:1Plan numérique des écoles — Subvention pour achats de ressources pédagogiques des écoles
Pour:46 Contre:3 Abstention:0Attribution d'une subvention de fonctionnement au Point d'Information et de Médiation Multi Services - Maison de Services Au Public de Saint-Éloi (PIMMS - MSAP)
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Action Culturelle — Subventions aux associations culturelles et structures culturelles
Pour:43 Contre:0 Abstention:0Action Culturelle — Attribution de subventions aux associations culturelles et structures culturelles
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Action Culturelle — Attribution d'une subvention à l'Association Jazz à Poitiers - Signature de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs avec l'Association Jazz à Poitiers
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Action Culturelle — Attribution de subvention à l'Association l'Oreille est Hardie - Le Confort Moderne - Signature de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Subventions aux collèges et lycées
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine, de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Conseil Départemental de la Vienne pour la réalisation d'un diagnostic de l'ensemble des peintures murales de l'église Saint-Hilaire-le-Grand
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine, la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine et du Département de la Vienne pour la réalisation d'un diagnostic sur l'église Saint-Hilaire-le-Grand
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Musées — Acquisition d'un tableau de Pierre-Amédée MARCEL-BÉRONNEAU
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Musées — Acquisition d'un encadrement de canons d'autel en broderie circa 1685
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des organismes sportifs
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions spécifiques à des associations sportives
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport
Pour:39 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention aux associations Jeunesse - Année 2019
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Modification des modalités d'inscription et de paiement de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Adhésion au Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé
Pour:46 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts
Pour:48 Contre:0 Abstention:1Attribution de subventions aux associations du domaine des espaces verts
Pour:45 Contre:0 Abstention:3Adhésion à l'association Arbres Remarquables : Bilan, Recherche, Études et Sauvegarde (ARBRES)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Annulation de titres de recette sur année antérieure pour captures d'animaux sur le domaine public
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention aux associations œuvrant pour la préservation du monde végétal et animal
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de subvention pour l'association Accords Poitou
Pour:47 Contre:0 Abstention:2Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Pour:49 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique Relations internationales
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention au Lycée du Bois d'Amour
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement Supérieur Recherche Innovation
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Attribution de subventions aux associations commerçantes de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Attribution d'une subvention — Aides au tourisme
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Dénomination de Poitiers en "commune touristique" - Renouvellement
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Demandes de subventions des associations de véhicules anciens
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Information relative au Plan Égalité, lutte contre les discriminations de Grand Poitiers Communauté urbaine
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Autorisation de Programme École — Réhabilitation du groupe scolaire Pablo Neruda - Application des pénalités de retard de chantier définitives
Pour:46 Contre:0 Abstention:2Création d'un pôle culturel aux Couronneries (Pôle Image) - Convention maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers
Pour:41 Contre:0 Abstention:3Acquisition du Stade des Dunes par la Ville de Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Dénomination de voie — Rue Alfred Perlat - Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de l'enseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion (MLI) - Services civiques - Année 2019
Pour:39 Contre:0 Abstention:1Mise en œuvre d'une convention de participation dans le cadre de la garantie prévoyance
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Servitude de passage entre l'immeuble appartenant à la Ville de Poitiers (45 rue de la Marne) et l'immeuble 64 rue Gambetta
Pour:49 Contre:2 Abstention:0Foires et marchés — Attribution d'une subvention à l'Association des commerçants non sédentaires de la Vienne
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Rendu compte
Pour:51 Contre:0 Abstention:0Annulation de titres de recette — Dépôts sauvages
Pour:44 Contre:0 Abstention:7
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
Aperçu
Tableau
API
Télécharger
Schéma
Intégrer
Mis à jour le 6 avril 2026
Partager :
Réutilisations
Vous souhaitez faire connaitre une réutilisation de cette donnée ? Rendez vous dans votre
espace personnel
.
retourner à la liste
📬 Suivre Poitiers
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.