11 février 2019
20
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (20)
Débat d'orientations budgétaires 2019
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Calcul des clés de répartition et des frais de remboursement
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Mise en place de la Convention de répartition des charges du pôle d'échange multimodal entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la Ville de Poitiers
Pour:44 Contre:0 Abstention:7Action Culturelle — Avances sur subventions aux associations et structures culturelles avant le vote du Budget Primitif (BP) 2019
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Dotations et Participations — Chantier des collections - Année 2019
Pour:47 Contre:0 Abstention:0Ouverture, conditions d'accueil et tarification de l'accueil de loisirs municipal des Bois de Saint-Pierre - Vacances de printemps et d'été 2019
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Convention avec la commune de Saint — Benoît pour la participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs des Bois de Saint-Pierre
Pour:48 Contre:0 Abstention:0Budget Locations et bases de loisirs — Tarifs des prestations des centres de ressources de Saint-Pierre et de Beauvoir à compter du 1er septembre 2019
Pour:38 Contre:10 Abstention:0Habitat de la Vienne — Avis sur la cession d'un logement
Pour:48 Contre:0 Abstention:3EKIDOM — Avis sur la démolition de 6 pavillons rue de la Raudière et 2 pavillons rue du Haut Clairvaux, sur le quartier de Beaulieu à Poitiers
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Participation pour équipements publics en Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Poitiers — Acquisitions emprise - Le Breuil Mingot parcelle KN 98p (ex KN 41p)
Pour:50 Contre:0 Abstention:0Création du comité de suivi du Projet de territoire
Pour:40 Contre:8 Abstention:0Convention Intégration : Ville de Poitiers - Caisse d'allocations familiales - Préfecture de la Vienne
Pour:44 Contre:2 Abstention:4Rapport 2019 en matière d'égalité Femmes - Hommes
Pour:45 Contre:0 Abstention:0Occupation temporaire du domaine public pour travaux - Tarifs à compter du 1er mars 2019
Pour:36 Contre:12 Abstention:4Occupation commerciale du domaine public - Tarifs à compter du 1er mars 2019
Pour:35 Contre:12 Abstention:4Culture — Patrimoine - Mécénat de la Fondation d'entreprise Ag2R pour la Vitalité artistique, pour la restauration de l'œuvre de Robert PANSART
Pour:44 Contre:4 Abstention:0Rapport développement durable — Rapport Projet de territoire
Pour:47 Contre:4 Abstention:0Avis du Conseil municipal sur le projet d'exploitation d'un élevage d'insectes et d'une unité de production de matières d'intérêt agricole et industriel à base de biodéchets alimentaires par la Société Anonyme (SA) NEXTALIM - 19 rue Marcellin Berthelot - Zone de la République à Poitiers
Pour:34 Contre:0 Abstention:8
Document intégral
1 153 car.
Délibérations Poitiers
Ce jeu de donnée ratrace depuis 2018, les délibérations du Consiel Municipal de la ville de Poitiers. Il est extrait du logiciel Ardécos et mis à jour automatiquement tous les lundis.
Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations du site internet institutionnel
poitiers.fr
. L'accès aux actes est facilité par les identifiants contenus dans ce dataset.
Découvrez les jeux de données complémentaires :
les délibérations du conseil communautaire de Grand Poitiers
,
les délibérations du bureau communautaire de Grand Poitiers
Taille :
2 027 enregistrements
- 694 ko
Données produites par :
Commune de Poitiers
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
délibérations
délibération
décision
actes
acte
vote
conseil municipal
conseil
municipalité
Couverture géographique :
Poitiers
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
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Mis à jour le 6 avril 2026
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