3 décembre 2018

Projet de création d'une Maison funéraire

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

Reversement des amendes de police à Grand Poitiers

Remboursement de frais de fourrière à un tiers

Cession de parts sociales de la Société d'Équipement du Poitou (SEP)

Subvention aux associations de commerçants dans le cadre de l'organisation des fêtes de fin d'année

Attribution de subventions aux Restaurants du Cœur de la Vienne pour l'année 2018

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé

Location matériel — Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Location Salle Timbaud — Maison du Peuple - Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Location Salons de Blossac — Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Animations de fin d'année 2018 — Convention avec l'Association Poitiers Le Centre

Traversées, événement artistique et culturel du Projet du Quartier du Palais - Demande de subventions

Contractualisation de la ligne de trésorerie pour l'année 2019

Budget Principal — Droits et taxes funéraires à compter du 1er janvier 2019

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 14 novembre 2018

Budget Service funéraire — Vente de produits, prestations de service et marchandises - Service extérieur des Pompes funèbres - Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Subventions aux associations culturelles au titre de l'année 2018

Subventions à des associations culturelles au titre de l'année 2018

Remise de dettes de restauration scolaire et d'accueil périscolaire

Dotations à divers projets d'écoles maternelles et élémentaires de Poitiers

Musées — Produits des services du domaine et ventes diverses - Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Musées — Budget annexe - Location de l'auditorium du Musée Sainte-Croix - Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Tarifs de stationnement sur voirie à partir du 1er janvier 2019

Annulation partielle d'un titre de recette sur année en cours suite à des travaux d'office de nettoyage du logement d'une propriétaire occupante en situation d'incurie (risque sanitaire)

Attribution de subventions aux associations étudiantes dans le cadre de la politique d'Enseignement Supérieur Recherche Innovation

Valorisation des avantages en nature. Coûts de revient des moyens de transport réalisés pour des tiers de droit public ou privé - Tarifs 2019

Coûts des prestations et travaux en régie - Tarifs 2019

Décision modificative n° 3 — Budget Principal

Comptabilité : Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du budget primitif

Occupation de surface du domaine public routier par des commerçants non sédentaires - Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Badges d'accès aux voies piétonnes — Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Annulation des titres de recettes sur année en cours

Adhésion et représentation à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Frais de capture des animaux errants sur le domaine public - Tarif 2019

Attribution d'avances de trésorerie aux Maisons de quartier avant le vote du Budget Primitif 2019

Redevance d'occupation du domaine public due à l'occasion de manifestations évènementielles, d'actions de communication publicitaire et de campagnes de sensibilisation ou d'information du public - Tarifs à compter du 1er janvier 2019

Achat en cas de remplacement ou de remboursement du matériel mis à disposition - tarif indicatif à compter du 1er janvier 2019

Budget Service funéraire. Vente de monuments funéraires d'occasion

Budget Principal — Budget Service funéraire. Mouvements comptables liés au prêt du matériel des cimetières

Attribution de subventions d'investissement à des associations sportives

Attribution d'avance de subvention aux associations jeunesse

Attribution de subventions à des associations jeunesse

Attribution d'avances de subventions aux structures sportives

Actualisation de la méthode de calcul des clés de répartition et des flux de remboursement

Parc de Blossac — Diagnostic archéologique

Modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle École Européenne Supérieure de l'Image (EPCC EESI)

Acquisition du droit au bail de l'ancien bar Le Plan B dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire

Musées — Dépôts et prêts d'oeuvres

Servitude consentie à ENEDIS sur une propriété de la Ville de Poitiers - Place Jean Sans Terre

Servitude consentie à ENEDIS sur une propriété de la Ville de Poitiers - 1 faubourg du Pont Neuf

État d'assiette 2019 et vente de coupes de bois

Procès — verbal de mise à disposition entre la commune de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine pour le transfert de gestion du bâtiment accueillant les Beaux-Arts, École d'Arts Plastiques et l'École Européenne Supérieure de l'Image

Constitution de servitude — Implantation d'un poste transformateur dans l'enceinte de lHôtel du Plat d'Étain

Cession d'une partie de l'aile Sud de l'ancien internat des Feuillants en vue de la création d'un restaurant proche du futur Palais de Justice

Bail emphytéotique Ville de Poitiers — Université de Poitiers

Aliénation d'un véhicule réformé Fiat scudo numéro de parc 1190 - Sinistre automobile du 13 novembre 2017

Mise à disposition d'un bien immobilier au profit de l'Ordre des Avocats - Partie de l'Internat Sud des Feuillants

Cession de délaissés de voirie sur la commune de Poitiers, avenue du Plateau des Glières au profit de la Société Civile et Immobilière Les Glières

Transfert de propriété du Centre Technique par la Ville de Poitiers à Grand Poitiers Communauté urbaine

Protection fonctionnelle des agents agressés ou insultés : prise en charge des frais d'indemnisations dues par les coupables insolvables ou défaillants

Règles de gestion des Ressources humaines - Modification du Règlement du temps de travail (annexe 3)

Modification du tableau des emplois budgétaires

Remboursement de la masse salariale

Prise en charge par la collectivité des frais liés à un accident de service ou une maladie professionnelle

Autorisation de Programme Ecole — Réhabilitation Groupe scolaire Pablo Neruda - Application des pénalités de retard de chantier définitives

Projet du Quartier du Palais — lancement de consultations relatives au Palais et au projet urbain

Avenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Acquisition du square du futur Palais de Justice, Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny

Motion pour le maintien du Rectorat à Poitiers

Avis de la commune de Poitiers sur la modification des statuts de Grand Poitiers relative aux compétences facultatives

Mise en place d'un petit train touristique à Poitiers

Octroi d'une avance sur subvention 2019 pour l'association Temps DEM

Communication sur le numérique éducatif

Ouvertures dominicales 2019