24 septembre 2018

Budget Principal — Décision modificative n°2

Budget Principal — Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

Admission en non-valeur

Budget Locations Immobilières et Bases de Loisirs - Décision modificative n°1

Budget Principal — Neutralisation budgétaire de l'amortissement de l'attribution de compensation versée à Grand Poitiers Communauté urbaine

Budget Principal — Versement d'une subvention à des organismes syndicaux

Approbation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 15 mars 2018 et du 22 juin 2018

Prise en charge de frais liés à l'achat de prothèses auditives

Présentation du rapport d'activité 2017 de la Société d'Equipement du Poitou (SEP)

Attribution d'une subvention au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers dans le cadre de la politique de relations internationales

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique de relations internationales

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique de développement économique

Convention de répartition de charges du Pôle d'Echange Multimodal entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Handicap. Lutte contre les discriminations. Attribution de subventions aux associations pour l'année 2018

Solidarité. Attribution de subvention à diverses associations pour l'année 2018

Demande de participation financière des communes extérieures dont les enfants fréquentent les écoles de la Ville de Poitiers et inversement

Soutien aux projets des classes découvertes - Année 2018

Convention entre la Ville de Poitiers et l'Etat relative à la participation de l'Etat aux frais de restauration des agents de l'Etat

Détermination des tarifs des repas adultes qui déjeunent dans les écoles - Tarifs 2018-2019 - Modification RA2 suite circulaire ministérielle

Attribution de subventions à un organisme sportif

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Office Municipal du Sport (OMS) bénéficiaire de deux agents mis à disposition

Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement à différentes associations

Action Culturelle — Subventions aux associations culturelles et structures culturelles

Restauration des Musées de Poitiers (année 2018) - Demande de subventions auprès de l'Etat / Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine

Musées — Acquisitions de trois œuvres (tableau de Jean-Victor BERTIN, illustrations d'Alfred PLAUZEAU, coffre de Sarah LISPKA) - Demandes de subventions au titre du FRAM (Fonds régional d'acquisitions des musées de Nouvelle-Aquitaine)

Convention pour la mise en œuvre des mesures compensatoires environnementales avec COSEA/LISEA sur un boisement alluvial à Malaguet

Concours de la Ville à Grand Poitiers pour la campagne de dératisation 2018

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines de la santé et du social

Subvention pour l'association d'anciens combattants, ADCPG-CATM (Association Départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc)

Marché de fournitures scolaires — Protocole de médiation avec l'entreprise Papeteries Pichon

Mise en œuvre d'un téléservice pour la saisine par voie électronique des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation des sols avec authentification par France Connect

Avenant aux conventions pour les opérations d'Ekidom rue Scheurer Kestner et dHabitat de la Vienne rue de la Gibauderie

Habitat de la Vienne — Avis sur la cession d'un logement

Acquisition de voiries et d'accessoires de voiries auprès d'Ekidom

Servitude consentie à ENEDIS sur une propriété de la Ville de Poitiers

Stationnement payant sur voirie — Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Ville de Poitiers ayant institué le Forfait Post Stationnement et Grand Poitiers Communauté urbaine

Réhabilitation du Confort Moderne — Protocole transactionnel société INEO - Lot n° 13: Electricité courants forts et faibles

Réhabilitation du Confort Moderne — Protocole transactionnel de l'entreprise BOUTINEAU - Lot n° 11: Chauffage ventilation et Lot n° 12: Plomberie Sanitaire

Cession d'une partie de la parcelle H n°1465, lieu-dit "Le Jouron", commune de Mignaloux-Beauvoir

Occupation par l'association Pourquoi Pas la Ruche constitutive de droits réels immobiliers du domaine public de la Ville de Poitiers

Signature de la convention entre la Ville de Poitiers et l'Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice (APIJ), concernant les travaux de VRD et de menuiseries extérieures et réglant les modalités financières de l'installation du transformateur dans l'internat de l'ancien lycée des Feuillants

Musées — Transfert de propriété par l'Etat de collections archéologiques issues de cinquante années de fouilles sur le territoire de la Ville de Poitiers

Convention cadre de partenariat entre la Ville de Poitiers, la Communauté urbaine de Grand Poitiers, la DRAC Nouvelle-Aquitaine et l'Université de Poitiers (Centre d'Etudes Supérieures de Civilisation Médiévale)

Demande de subvention à la Région Nouvelle-Aquitaine pour les études relatives au Projet du Quartier du Palais

Rendu compte

Convention cadre Cœur d'Agglo

Convention Agence postale communale

Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET) entre employeurs publics

Plafonnement de la prise en charge financière des coûts de formation relevant du Compte Personnel de Formation (CPF)

Modification du tableau des emplois budgétaires

Convention de partenariat entre l'entreprise Open Digital Education, l'Académie de Poitiers et la Ville de Poitiers pour la généralisation des usages d'un environnement numérique de travail (ENT)

Convention pour la mise en œuvre des mesures compensatoires environnementales avec COSEA/LISEA pour la renaturation et l'entretien de la frayère à brochets sur le site de la Cassette

Autorisation de récolte de graines d'arbres et d'arbustes champêtres au bénéfice de l'association PromHaies en Nouvelle-Aquitaine

Représentation et adhésion de la ville de Poitiers à l'association Voie rapide 147-149

Représentation et adhésion de la ville de Poitiers à l'association Intercommunale TGV qualité de vie

Représentation de la Ville de Poitiers au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme Communautaire - Désignation d'un délégué suppléant

Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Education nationale de la Vienne pour la rentrée scolaire 2018-2019