18 juin 2018

Adhésion au système d'archivage électronique AMADEO (Archivage des Actes et des Données de l'Ouest)

Budget Principal et budgets annexes — Approbation des comptes de gestion 2017

Budget Principal et budgets annexes — Approbation des comptes administratifs 2017

Budget Principal et budgets annexes — Approbation des affectations de résultats 2017

Budget Principal — Décision modificative n°1

Budget Principal — Mise à jour des autorisations de programme / crédits de paiement

Contributions financières aux projets culturels de territoire dans les écoles publiques 1er degré de Poitiers - Année 2018

Subventions aux associations à vocation éducative et dotations aux établissements scolaires - Année 2018

Détermination des tarifs pour les enfants fréquentant la restauration scolaire et l'accueil périscolaire

Remise de dettes de restauration scolaire et d'accueil périscolaire

Révision des prix dans le cadre de la convention cadre de partenariat entre la ville de Poitiers et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Poitiers

Signature d'une convention de partenariat avec l'ASPTT Poitiers, relative à la fourniture de repas pour juillet 2018

Dotations, subventions et participations - Détermination des tarifs des repas adultes qui déjeunent dans les écoles

Convention de livraison de repas par la ville à la structure Multi-accueil de la Maison des 3 Quartiers

Handicap — Attribution de subventions aux associations pour l'année 2018

Citoyenneté — Attribution de subventions à diverses associations - Année 2018

Opération 1529 "Subventions d'équipement" dédié à l'action sociale - Solidarité - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2018

Subvention à la Mission Locale d'Insertion du Poitou pour l'année 2018

Opération 1501 "Mobilier et équipement" de Vie de quartier - Attributions de subventions aux Maisons de quartier et autres associations2042 - Subventions d'équipement aux personnes de droit privé

Opération 1533 "Subventions d'équipement" de Vie culturelle - Action Culturelle - Subventions aux Associations et Structures Culturelles

Opération 1562 "Arènes romaines" — Demande de subvention pour l'année 2018 à l'Etat en vue de la poursuite de l'Etude archéologique des vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers

Opération 1803 "Pôle de l'Image des Couronneries" - Projet Immobilier de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) - Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers - l'Etat et la Région Nouvelle - Aquitaine

Demande de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Nouvelle-Aquitaine (Etat) pour le chantier des collections - Année 2018

Opération 1551 — Politique Muséale - Acquisitions de trois œuvres de Camille Claudel - Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture (Etat), de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine (Etat) et de la Région Nouvelle-Aquitaine

Exposition C'est arrivé demain, le retour - Direction Beaux-Arts / Le Miroir - Demande de subvention

Opération 1532 "Monuments historiques" — Appel à projet Patrimoine du Conseil Départemental de la Vienne - Restauration Eglise Saint-Jean-de-Montierneuf : demande de subvention

Attributions de subventions à des organismes sportifs

Produits des services, du domaine et ventes diverses - Produits des services du domaine et ventes diverses : Principe de gratuité, réduction tarifaire et tarifs d'utilisation des équipements et matériels sportifs

Subvention à une association du domaine des espaces verts

Opération 1550 "Ecoles prioritaires" — Demande de fonds de concours à Grand Poitiers Communauté urbaine pour le financement du groupe scolaire Condorcet

Attribution d'une subvention à la conception d'une cartographie solidaire des ressources sociales de la ville de Poitiers

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du Social et de la Santé

Subventions aux associations d'anciens combattants

Partenariat avec le groupe Energies Vienne

Convention de partenariat EDF-Dalkia

Convention de partenariat Crédit Agricole

Participation de deux jeunes poitevins à l'Académie d'été des Beaux Arts de Marbourg (Allemagne)

Attribution d'une subvention au Lycée du Bois d'Amour

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Aide à l'organisation du marché artisanal et de la fête de quartier des Rocs organisés les 2 et 3 juin 2018

Annulation titres de recettes sur années antérieures - Remise gracieuse suite à sinistre sur voirie

Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE) - modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2019

Subventions aux associations de véhicules anciens

Signature de la convention financière avec l'Etat et Ville de Poitiers 2018-2020 en application de la loi de programmation des finances publiques

Programme 1548 programme pluriannuel d'investissement sur différentes écoles - Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local

Convention avec le Centre de gestion de la Vienne - Mission de médiation préalable obligatoire pour certains litiges avec les agents

Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de Référent familles et coordonnateur adjoint du Programme de Réussite Educative (PRE) au sein de la Direction Générale Education-Vie de la cité

Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2019

Modification du tableau des emplois budgétaires

Modification du tableau des emplois budgétaires : Création de 17 postes permanents de Responsables d'accueil périscolaire

Création de Commissions Consultatives Paritaires par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre Communal d'Action Sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel aux Commissions Consultatives Paritaires - Modification de la délibération n°2018-0073 du 26 mars 2018

Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et l'association "deux langues pour une éducation" 2LPE pour un accompagnement technique à la mission des deux agents municipaux apportant leur concours auprès des enfants sourds scolarisés sur le groupe scolaire Paul Blet 2018-2020

Mise en place d'une démarche de médiation en lien avec le tribunal administratif de Poitiers et la cour administrative d'appel de Bordeaux

Renouvellement de la convention de partenariat "Classes de ville" entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine et les services départementaux de l'Education nationale de la Vienne 2018-2020

Signature d'une convention dans le cadre de la fête des fruits et légumes frais avec Interfel

Signature d'une convention dans le cadre de l'éducation alimentaire et des animations nutritionnelles en partenariat avec l'Association Miam

Mise en place d'une démarche pour la préservation des chauves-souris dans le patrimoine de la Ville de Poitiers

Validation du bilan 2017 de la commission communale pour l'accessibilité

ZAC de Saint Eloi — Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales (CRACL)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Mérigotte - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) et de l'avenant 3 au traité de concession

Dénomination de voie — Secteur de la Folie - Poitiers nord

Dénomination de voie — rue Charlotte Delbo - Quartier des Trois Cités à Poitiers

Rendu compte

Politique nutritionnelle de la Ville de Poitiers : une démarche volontariste pour orienter les approvisionnements de la collectivité vers des producteurs locaux et certifiés

Adhésion UN PLUS BIO

Entretien des abords immédiats de la Chapelle du-Pas-de-Dieu, rue des Carolus, à Poitiers

Cession de la Caserne Pont Achard — Attribution du produit de la vente de la caserne au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)

Cession des volumes des espaces non bâtis au droit de l'immeuble ' Espace 107 ', Boulevard du Grand Cerf à Poitiers

Désignation d'un élu pour représenter la Ville de Poitiers à la Mission Locale d'Insertion du Poitou (MLIP)

Contrat Local de Santé

Délégation de pouvoir accordée au Maire — modification du 15° de la délibération n°2014-0129 du 14 avril 2014

Mise à jour de la carte scolaire de la ville

Procédure de coopération entre la Ville de Poitiers et les services départementaux de l'Education nationale de la Vienne organisant les modalités de déplacement entre les écoles élémentaires Tony Lainé et Jacques Brel dans le cadre du dispositif de l'UPE2A (Unité Pédagogique pour Elèves Allophones Arrivants) itinérante sur le quartier des Trois Cités

Conventions pluriannuelles d'objectifs pour l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)

Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées du tracé du chemin de Saint-Martin