CM

12 septembre 2025

Pommeret 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 3 délibérations

Avis sur le Plh Lamballe Terre et Mer

Convention de Gestion et Entretien Ouvrage Art de Retablissement de Voies Communales

Espaces Intergenerationnels Convention de Servitude Enedis

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

ESPACES INTERGENERATIONNELS avenant N°1 au lot N°7 MENUISERIES EXTERIEURES

Travaux du Club House Modifications

Travaux sur Batiments

Finances & Budget 1 délibération

Participation Communale aux Depenses de Fonctionnement de Ecole Notre Dame 2025 2026

Ressources humaines 1 délibération

Reforme Statutaire du Syndicat D Energie des Cotes D Armor

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