Conseil municipal du 2025-03-31

Pont 31 mars 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

17

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - ATELIER D'ESTIENNE / RECRUTEMENT DE STAGIAIRES - SERVICE ENFANCE JEUNESSE ET SERVICES CULTURELS - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN ACCROISSEMENT SA - CDG 56 / CONVENTION D'INSPECTION SANTÉ - SÉCURITÉ AU TRAVAIL - DÉNOMINATION D'UNE RUE / LESBIN - CESSION D'UN ESPACE PRIVÉ COMMUNAL / KERJEAN - DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2025 - ORANGE / RODP 2025 - CAMPAGNE DE RAVALEMENT DE FAÇADES / OCTROI DE SUBVENTIONS - AMENDES DE POLICE 2025 / DEMANDE DE SUBVENTION - RÉSEAU CALLIOPÉ / ÉQUIPEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE DE L'IDENTIFICATION PAR RADIOFRÉQUENCE / DEMANDE DE SUBVENTION - RESTAURATION SCOLAIRE - ACCUEIL DE LOISIRS - GARDERIE / MODIFICATION DES TARIFS - INVENTAIRE COMPTABLE / DURÉE DE CONSERVATION DES BIENS À L'ÉTAT DE L'ACTIF - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS POUR L'ANNÉE 2025 - ACQUISITION D'UN FONDS DE COMMERCE / PLACE DE LA MAISON DES PRINCES - BUDGET 2025 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION - BUDGET PRINCIPAL / AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2024 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET ARBRES DE NOËL DES ÉCOLES - PARTICIPATION OGEC 2025 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS - BUDGET MAISON DE SANTÉ / COMPTE DE GESTION 2024

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2025

DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2025

2025

ORANGE / RODP 2025

2025

CAMPAGNE DE RAVALEMENT DE FAÇADES / OCTROI DE SUBVENTIONS

2025

AMENDES DE POLICE 2025 / DEMANDE DE SUBVENTION

2025

RÉSEAU CALLIOPÉ / ÉQUIPEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE DE L'IDENTIFICATION PAR RADIOFRÉQUENCE / DEMANDE DE SUBVENTION

2025

RESTAURATION SCOLAIRE — ACCUEIL DE LOISIRS - GARDERIE / MODIFICATION DES TARIFS

2025

INVENTAIRE COMPTABLE / DURÉE DE CONSERVATION DES BIENS À L'ÉTAT DE L'ACTIF

2025

FONGIBILITÉ DES CRÉDITS POUR L'ANNÉE 2025

2025

BUDGET 2025 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION

2025

BUDGET PRINCIPAL / AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2024

2025

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET ARBRES DE NOËL DES ÉCOLES

2025

PARTICIPATION OGEC 2025

2025

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

2025

BUDGET MAISON DE SANTÉ / COMPTE DE GESTION 2024

2025

BUDGET LOTISSEMENT / COMPTE DE GESTION 2024

2025

BUDGET DEVECO / COMPTE DE GESTION 2024

2025

BUDGET PRINCIPAL / COMPTE DE GESTION 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

ATELIER D'ESTIENNE / RECRUTEMENT DE STAGIAIRES

2025

SERVICE ENFANCE JEUNESSE ET SERVICES CULTURELS - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ

2025

CDG 56 / CONVENTION D'INSPECTION SANTÉ — SÉCURITÉ AU TRAVAIL

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

DÉNOMINATION D'UNE RUE / LESBIN

2025

CESSION D'UN ESPACE PRIVÉ COMMUNAL / KERJEAN

2025

APPROBATION DU BILAN ANNUEL 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

ACQUISITION D'UN FONDS DE COMMERCE / PLACE DE LA MAISON DES PRINCES

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

APPROBATION DU PV DU CM DU 24 FÉVRIER 2025

WEB megalis:2025:7048:2025-03-31
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