Conseil municipal du 2024-09-23

Pont 23 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Recrutement dagents chargés de laccompagnement périscolaire denfants en situation de handicap - Aménagement du restaurant scolaire et d'une cour - 1ere tranche de restructuration - Avant projet définitif - CCA - Service de création graphique - CCA _ PIG Logement vacants - Constitution d'un groupement de commande - CCA Fonds de concours 2024 - CCA _ Pacte financier et fiscal - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 01 juillet 2024 - Quimperlé communauté Avis relatif au RLPi - MJC Le Sterenn Complément à la convention annuelle 2024 dobjectifs - Forfait mobilités durables - Commission locale de SPR - Modification n°1 du Plan local durbanisme Evaluation environnementale - Modification n°1 du Plan local durbanisme Bilan de la concertation et ouverture de nouvelle séquence de concertation - PV CM du 24 juin 2024 - Aménagement des salles municipale et associatives Appel doffres et financement

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Aménagement du restaurant scolaire et d'une cour - 1ere tranche de restructuration - Avant projet définitif

2024

CCA _ PIG Logement vacants — Constitution d'un groupement de commande

2024

Quimperlé communauté Avis relatif au RLPi

2024

Commission locale de SPR

2024

Modification n°1 du Plan local durbanisme Evaluation environnementale

2024

Modification n°1 du Plan local durbanisme Bilan de la concertation et ouverture de nouvelle séquence de concertation

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

CCA Fonds de concours 2024

2024

CCA _ Pacte financier et fiscal

2024

MJC Le Sterenn Complément à la convention annuelle 2024 dobjectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

CCA — Service de création graphique

2024

PV CM du 24 juin 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Recrutement dagents chargés de laccompagnement périscolaire denfants en situation de handicap

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 01 juillet 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Forfait mobilités durables

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Aménagement des salles municipale et associatives Appel doffres et financement

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