24 septembre 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Approbation rapport Commission Locale des Charges Transférées-CLECT-Année 2024
Commission Envrnmt Transition énergétique-Modification représentation commune du Sourn
Parc éolien des landes ...Grenouillère Bréhan-Avis
Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-EP
Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-AC
Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-ANC
PFAC à compter du 1er janvier 2025
Tableau des effectifs — Modification
Gestion des déchets — Rapport annuel 2023
Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation
Marché de diagnostic Risques Psycho — Sociaux et Plan de prévention-Grpmt cde Pontivy Co et CIAS
Convention objectifs et moyens entre Pontivy Co et Centre Intercommunal Action Sociale-CIAS
Circulation train touristique — Convention de financement entre EPCI
Convention objectifs et moyens entre Pontivy Co et office tourisme communautaire-EPIC
Marché travaux entretien voiries communales et communautaires-Programme 2025 2026-Grpmt cde 3 lots
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