Conseil municipal du 2024-09-24

Pont 24 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

4

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation - Marché travaux entretien voiries communales et communautaires-Programme 2025 2026-Grpmt cde 3 lots - Gestion des déchets-Rapport annuel 2023 - PFAC à compter du 1er janvier 2025 - Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-ANC - Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-AC - Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-EP - Parc éolien des landes ...Grenouillère Bréhan-Avis - Convention objectifs et moyens entre Pontivy Co et Centre Intercommunal Action Sociale-CIAS - Convention objectifs et moyens entre Pontivy Co et office tourisme communautaire-EPIC - Marché de diagnostic Risques Psycho-Sociaux et Plan de prévention-Grpmt cde Pontivy Co et CIAS - Tableau des effectifs-Modification - Circulation train touristique-Convention de financement entre EPCI - Commission Envrnmt Transition énergétique-Modification représentation commune du Sourn - Approbation rapport Commission Locale des Charges Transférées-CLECT-Année 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
1

Approbation rapport Commission Locale des Charges Transférées-CLECT-Année 2024

5

Commission Envrnmt Transition énergétique-Modification représentation commune du Sourn

9

Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-EP

10

Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-AC

11

Rapport annuel 2023 prix et qualité services publics et rapports annuels délégataires-ANC

12

PFAC à compter du 1er janvier 2025

🌱 Environnement 4 délibérations
3

Tableau des effectifs — Modification

8

Parc éolien des landes ...Grenouillère Bréhan-Avis

13

Gestion des déchets — Rapport annuel 2023

15

Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation

❤️ Social & Santé 2 délibérations
4

Marché de diagnostic Risques Psycho — Sociaux et Plan de prévention-Grpmt cde Pontivy Co et CIAS

7

Convention objectifs et moyens entre Pontivy Co et Centre Intercommunal Action Sociale-CIAS

💶 Finances & Budget 1 délibération
2

Circulation train touristique — Convention de financement entre EPCI

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
6

Convention objectifs et moyens entre Pontivy Co et office tourisme communautaire-EPIC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

Marché travaux entretien voiries communales et communautaires-Programme 2025 2026-Grpmt cde 3 lots

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