18 mars 2024
34
délibérations
16
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
D'ébat d'orientations budgétaires 2024
Affectation des résultats de l'exercice 2023
Approbation des comptes administratifs 2023
Approbation des comptes de gestion 2023
Approbation des Compte de Gestion 2023
Approbation Compte Administratif 2023 Budget Principal
Approbation Compte Administratif 2023porh Person 3
Approbation Compte Administratif 2023 Residence du Manoir
Approbation Compte Administratif 2023 le Clos de la Madeleine
Affectation Resultat Cloture 2023 Budget General
Affectation Resultat Cloture 2023 Budget Clos de la Madeleine
Affectation Resultat Cloture 2023 Budget Porh Person 3
Vote Budget Primitif 2024
Vote Budget Primitif 2024 Porh Person 3
Vote Budget Primitif 2024 Clos Madeleine
Prime Exceptionnel Pouvoir Achat
Dénomination de voie à Penanros
MJC Le Sterenn Convention annuelle d'objectifs pour le site de Pontic Malo
Convention actualisée d'adhésion au service c'ommun d'instruction du droit des s'ols
Designation Secretaire de Seance
Approbation Pv Seance du 19 02 2024
Designation Referent Deontologue pour les Elus Locaux
Elaboration Zaenr
SDEF Adhésion à un groupement d'achat d'électricité
DSIL 2024 — Demande relative à l'aménagement du restaurant scolaire et d'une cour
Attribution Marches Porh Person 3
Cession Parcelles Yb 207 208 Cite Solaire
CCA Convention actualisée d'adhésion au service c'ommun des systèmes d'information
Recrutement dagents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité
Tableau des emplois de la collectivité au 31 décembre 2023
Modification Tableau Effectifs
Dénomination de l'espace pluridisciplinaire de Santé
DSIL 2024 — Demande portant sur la création de salles municipale et associative
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2024
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