CM

18 mars 2024

Pont 34 délibérations

34

délibérations

16

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (34)

Finances & Budget 16 délibérations
2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

2024

Affectation des résultats de l'exercice 2023

2024

Approbation des comptes administratifs 2023

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

Approbation des Compte de Gestion 2023

Approbation Compte Administratif 2023 Budget Principal

Approbation Compte Administratif 2023porh Person 3

Approbation Compte Administratif 2023 Residence du Manoir

Approbation Compte Administratif 2023 le Clos de la Madeleine

Affectation Resultat Cloture 2023 Budget General

Affectation Resultat Cloture 2023 Budget Clos de la Madeleine

Affectation Resultat Cloture 2023 Budget Porh Person 3

Vote Budget Primitif 2024

Vote Budget Primitif 2024 Porh Person 3

Vote Budget Primitif 2024 Clos Madeleine

Prime Exceptionnel Pouvoir Achat

Autres decisions 7 délibérations
2024

Dénomination de voie à Penanros

2024

MJC Le Sterenn Convention annuelle d'objectifs pour le site de Pontic Malo

2024

Convention actualisée d'adhésion au service c'ommun d'instruction du droit des s'ols

Designation Secretaire de Seance

Approbation Pv Seance du 19 02 2024

Designation Referent Deontologue pour les Elus Locaux

Elaboration Zaenr

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

SDEF Adhésion à un groupement d'achat d'électricité

2024

DSIL 2024 — Demande relative à l'aménagement du restaurant scolaire et d'une cour

Attribution Marches Porh Person 3

Cession Parcelles Yb 207 208 Cite Solaire

Ressources humaines 4 délibérations
2024

CCA Convention actualisée d'adhésion au service c'ommun des systèmes d'information

2024

Recrutement dagents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

2024

Tableau des emplois de la collectivité au 31 décembre 2023

Modification Tableau Effectifs

Social & Santé 1 délibération
2024

Dénomination de l'espace pluridisciplinaire de Santé

Sécurité 1 délibération
2024

DSIL 2024 — Demande portant sur la création de salles municipale et associative

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2024

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