26 juin 2019

Abrogation de la délibération n°16.06.21A du Conseil Municipal en date du 29 juin 2016 – Participation de la Commune au portage foncier de la CARENE – Constitution d'une servitude de tréfonds sur la parcelle communale cadastrée section BK n°271 - Chemin du Collobé – Approbation et autorisation de signature

Masters de Volley — Ball de plage 2019 – Convention de partenariat entre l'Association Pornichétine pour la Promotion du Volley-Ball (APPVB) et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Beach Rugby et Beach Golf 2019 — Convention de partenariat entre le Rugby Club du Pays Blanc et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2019-2025 – Avis de la Commune de Pornichet sur le projet de PCAET arrêté en Conseil Communautaire du 30 avril 2019

Meeting aérien Pornichet Plein Vol — Convention de partenariat entre l'association Histoires d'Ailes et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Multi — accueils – Conventions d'objectifs et de financements entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2019/2020 – Convention de partenariat avec Carré d'Argent/Ville de Pontchâteau – Approbation et autorisation de signature

Création et maintenance d'installations de systèmes de contrôles d'accès – Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, et Montoir-de-Bretagne – Approbation et autorisation de signature

Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications

Abrogation de la délibération n°16.12.01 du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2016 – Acquisition de délaissés de voirie – Avenue de lHippodrome – Cadastrés section AK n°34 en partie – Section AK n°451 en partie – Section AK n°452 en partie – Section AK n°759 – Approbation et autorisation de signature des actes notariés – Approbation de leur classement dans le domaine public communal – Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour l'édification des nouvelles clôtures

Sardinade du Lions Club 2019 — Convention de partenariat entre le Lions Club Pornichet Océan et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Meeting aérien Pornichet Plein Vol — Convention et cahiers des charges entre l'Armée de l'Air et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2019/2020 – Convention de partenariat avec Atlantia, Palais des congrès de la Baule – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2019/2020 – Convention de partenariat avec le Réseau Chaînon – Approbation et autorisation de signature

Convention de servitudes avec la société ENEDIS pour la pose de deux câbles haute tension souterrains sur la parcelle cadastrée section AW n°503 – Avenue de Prieux – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2019/2020 – Convention de partenariat avec l'Université Inter-Ages de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Renc'Arts — Convention de partenariat avec l'association Agitateurs de Culture – Approbation et autorisation de signature

Avenant n°1 à la convention de sous — traité d'exploitation du lot de plage as-sm-1 entre la SARL Poséidon et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Internationaux de France de Match Racing 2019 – Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Baticup 2019 — Convention de partenariat entre l'association Baticlub 44, la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Animations de noël — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Nautis – Approbation – Convention de partenariat entre l'association Nautis et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2019/2020 – Convention de partenariat avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2019/2020 – Convention de partenariat avec le Théâtre, Scène Nationale de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Charte partenariale du défi maritime et littoral en Loire-Atlantique – Approbation et autorisation de signature

Fourniture de pneumatiques, d'accessoires et de prestations associées pour les véhicules et matériels roulants et de pièces mécaniques d'origine ou adaptables pour véhicules légers particuliers, utilitaires et poids lourds – Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac et Montoir-de-Bretagne – Approbation et autorisation de signature

Animations de noël — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du Dauphin – Approbation – Convention de partenariat entre l'association du Dauphin et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de lhippodrome de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2018 – Présentation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du casino de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2017/2018 – Présentation

Délégation de service public pour la gestion du port d'échouage de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2018 – Présentation

Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre des missions d'office du tourisme de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2018 – Présentation

Sous — traités d'exploitation des plages – 18 lots de plage relatifs aux restaurants, clubs de plage et clubs de voile – Rapports des sous-traitants pour l'exercice 2018 – Présentation

Quai des Arts – Saison 2019/2020 – Tarifs – Approbation

Délégation de service public pour l'exploitation du mini-golf de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2018 – Présentation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service de fourrière automobile sur la Commune de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2018 – Présentation

Intercommunalité – Nouvelle répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CARENE pour le mandat 2020-2026 – Approbation

Commission de contrôle des comptes — Présentation du rapport

Modification des statuts et du périmètre d'intervention du SYDELA – Approbation

Plan de Déplacements Urbains (PDU) — Avis de la Commune de Pornichet sur le projet de PDU arrêté en Conseil Communautaire du 30 avril 2019

Installation d'un mirador supplémentaire sur le site de lhippodrome – Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Présentation des travaux réalisés en 2018

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Avis de la Commune de Pornichet sur le projet de PLUi arrêté en Conseil Communautaire du 30 avril 2019

Délégation de service public pour l'exploitation du port de plaisance de Pornichet – Rapport du concessionnaire pour l'exercice 2018 – Présentation

Maintenance, exploitation et évolution des systèmes de téléphonie interne – Constitution d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, la Chapelle-des-Marais, Pornichet, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-André-des-Eaux, Trignac, la CARENE, l'ADDRN, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Maintenance travaux, télésurveillance de systèmes d'alarmes intrusion et interventions – Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac et Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, le CCAS de Saint-Nazaire et la Fédération des maisons de quartier – Approbation et autorisation de signature

Aménagement du cœur de Ville — parking du 8 mai et voies connexes – Autorisation de dépôt du permis d'aménager

Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence « Contribution annuelle au service départemental d'incendie et de secours » – Approbation du rapport du 6 juin 2019

Aide expérimentale vacances enfants pour des séjours à partir de 5 jours et 4 nuits et inférieurs à 7 jours sur le territoire de la CARENE – Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature