23 septembre 2020

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Casino de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2018/2019 - Présentation

Subventions aux associations de commerçants - Association du Dauphin - Association Espace Nautis - Association des Océanes - Adoption

Classes de découverte — Budget pour l'année scolaire 2020/2021 - Répartition par école - Affectation

Exercice 2020 - Décision modificative n°2 - Budget principal - Approbation

Délégation de service public pour la gestion du Port d'Echouage de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2019 - Présentation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de lHippodrome de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2019 - Présentation

Sous — traités d'exploitation des plages – 18 lots de plage relatifs aux restaurants, clubs de plage et clubs de voile – Rapports des sous-traitants pour l'exercice 2019 – Présentation

Délégation de service public pour l'exploitation du Mini-Golf de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2019 - Présentation

Taxes de séjour 2021 — Approbation des tarifs

Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre des missions d'Office du Tourisme de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2019 - Présentation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service de Fourrière automobile sur la commune de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2019 - Présentation

Quai des Arts — Création d'un tarif pour la vente de masques personnalisés au public de Quai des Arts

Contribution forfaitaire aux écoles privées sous contrat d'association – Aide au fonctionnement et à la restauration scolaire pour l'année scolaire 2020/2021– Convention avec les écoles privées sous contrat d'association et avec les OGEC - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2020/2021 - Convention de partenariat avec l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Le Grand T- Approbation et autorisation de signature

Etudes et travaux pour la création d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales urbaines sur le site de l'opération Cot'Edge - Avenue Faubert - Convention de maitrise d'ouvrage unique à intervenir entre la Carène et la Ville de Pornichet - Opération immobilière le Cot'Edge - Approbation

Quai des Arts — Saison 2020/2021 - Convention de partenariat avec Atlantia, Palais des Congrès de La Baule - Approbation et autorisation de signature

Constitution d'une servitude de trefonds sur les parcelles communales cadastrées section AI n°215, n°181, n°76 et n°252 - Chemin de la Villès Davaud à Cleux - Ermur - Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Maitrise d'œuvre et travaux de transfert de sable et nivellement de la plage - Constitution d'un groupement de commandes entre les villes de Pornichet et La Baule-Escoublac - Approbation et autorisation de signature

Convention avec l'Education Nationale pour la mise à disposition de personnel municipal dans les écoles pour certaines activités pédagogiques pour l'année scolaire 2020/2021 - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2020/2021 - Convention de partenariat avec le Réseau Chainon - Approbation et autorisation de signature

Préservation et restauration des dunes appelées Dune Grise (Bonne source) et Dune de la Pierre Perçée (Saint-Marguerite/Congrigoux) - Contrat Loire-Atlantique Nature - Site entre le départemement de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Désignation des représentants au Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) - Retrait de la délibération n°20.06.06 en date du 17 juin 2020 - Approbation

Commission de contrôle des comptes — représentation du rapport

Dénomination de voie - Opération immobilière le Cot'Edge - Approbation

Circuit de randonnée - Modification du tracé du circuit "plages et bocage" - Approbation

Relais Assistantes Maternelles — Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Accueils périscolaires, accueil de loisirs sans hébergement et restauration scolaire – Modification du règlement intérieur du 22 mai 2019 – Approbation

Délégation de service public pour l'exploitation du Port de Plaisance de Pornichet - Rapport du concessionnaire pour l'exercice 2019 - Présentation

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Présentation des travaux réalisés en 2019

Société Publique locale " Saint — Nazaire Agglomération Tourisme" - Désignation du représentant au conseil d'administration et du représentant permanent à l'Assemblée Générale des actionnaires

Convention de médecine de prévention entre le groupement interprofessionnel de santé au travail de Saint-Nazaire et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature