30 juin 2021

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec l'Université Inter Ages de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Dénomination de voie - Lotissement "Domaine de Beauchamp" - Approbation

Grand prix Atlantique Pro AM ETF 26 2021 - Convention de partenariat entre l'association pour la promotion de la course croisière (APCC), La SA du Port de Plaisance de Pornichet - La Baule, Loire-Alantique Nautisme et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt SEQUOIA - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE-ACTEE - Approbation et autorisation de signature

Baticup 2021 — Convention de partenariat entre l'association Baticlub 44, la SA du Port de Plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Travaux d'entretien du patrimoine immobilier - Construction d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Saint-Malo-De-Guersac, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme, l'association les Escales et la Carène - Approbation et autorisation de signature

Surveillance des plages de Pornichet — Remboursement des indemnités de déplacement des personnels de l'Etat – Lettre d'engagement – Approbation et autorisation de signature

Adhésion au dispositif "Ambition maritime et littoral", appel à projet "places à prendre" au parc paysager - Convention d'adhésion entre la Carène et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Internationaux de France de Match Racing 2021 - Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), la SA du Port de Plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec le Réseau Chainon - Approbation et autorisation de signature

Sous — traités d'exploitation des plages - Avenants portant exonération partielle de la redevance pour l'année 2021 - Crise sanitaire covid-19 - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec Atlantia, Palais des Congrès de la Baule - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec le Carré d'Argent / Ville de Pontchâteau - Approbation et autorisation de signature

Masters de Volley — Ball de plage 2021 – Convention de partenariat entre l'Association Pornichétine pour la Promotion du Volley-Ball (APPVB) et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T - Approbation et autorisation de signature

Projet Culturel de Territoire (PCT) — Convention cadre relative aux modalités financières entre la Carène et les Villes de Besné, La Chapelle des Marais, Donges, Montoir de Bretagne, Saint-André des Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac et Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec le Théâtre, Scène Nationale de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Sous — traités d'exploitation des plages - Lots de plage relatifs aux restaurants, clubs de plage et clubs de voile - Rapports des sous-traitants pour l'exercice 2020 - Présentation

Exercice 2021 - Pertes sur créances irrecouvrables - Exercice 2015 à 2019 - Approbation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de lHippodrome de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2020 - Présentation

Exercice 2021 — Association "Les rendez-vous contés" - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Casino de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2019/2020 - Présentation

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service de Fourrière Automobile sur la commune de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2020 - Présentation

Quai des Arts - Saison 2021/2022 - Tarifs - Approbation

Délégation de service public pour l'exploitation du Mini-Golf de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2020 - Présentation

Taxe de séjour 2022 — Approbation des tarifs

Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre des missions d'Office du Tourisme de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2020 - Présentation

Tarifs municipaux — Modifications - Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour les activités économiques des commerçants sédentaires et des commerçants du Marché et des Halles

Exercice 2021 - Décision modificative n°2 - Budget principal - Approbation

Délégation de service public pour la gestion du Port d'Echouage de Pornichet - Rapport du délégataire pour l'exercice 2020 - Présentation

Délégation de service public pour l'exploitation du Port de Plaisance de Pornichet - Rapport du concessionnaire pour l'exercice 2020 - Présentation

Projet de concession de service public — Fourrière Automobile - Saisie de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Autorisation

Projet de concession de service public — Cinéma - Saisie de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Autorisation

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Présentation des travaux réalisés en 2020

Ludothèque - Modifications du règlement intérieur - Approbation

Commission de contrôle des comptes — Présentation du rapport

Ports de Plaisance de Pornichet — Conventions de stationnement des postes à flots avec garanties d'usage - Approbation et autorisation de signature