24 novembre 2021

Logement des travailleurs saisonniers — Convention entre l'Etat, le Département, Action logement, la Carène et les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Animation de Noël 2021 — Convention de partenariat entre l'association du Dauphin et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Délaissés de voirie — Avenue des Amandiers - Avenue des Ormeaux - Avenue de lHippodrome - Avenue des Ecoles - Mise à jour du plan cadastral

Acquisition d'un délaissés de voirie — 42 route d'Ermur - Cadastré section K n°3146 - Propriété de Monsieur et Madame Champdavoine - Approbation et autorisation de signatures de l'acte administratif - Classement dans le domaine public communal

Cession d'un terrain à batir communal à Monsieur Provost et Madame Le Bouquin - Chemin du Courtil Valisseau - Cadastré section H n°513 et n°514 - Approbation et autorisation de signature de l'acte de vente - Autorisation de déposer le permis de construire

Les Forges — Chemin du Champ Cado - Convention de projet urbain partenarial - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2021/2022 - Convention de partenariat avec l'association Tourisme & Loisirs Nantes Rezé - Approbation et autorisation de signature

Propriétés départementales inscrites en espaces naturels sensibles sur le territoire de la ville de Pornichet - sites de la pointe de la Lande et Lande de Cavaro - Sites Théâtre de verdure et Congrigoux - Conventions de gestion entre le département de Loire Atlantique et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Sous — traité d'exploitation des plages - Avenant au sous-traité d'exploitation n°AS-LIB-2 - Période d'exploitation - Approbation et autorisation de signature

Animation de Noël 2021 — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Espace Nautis - Convention de partenariat ente l'association Espace Nautis et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Rapport d'orientations budgétaires pour 2022 - Débat

Projet de schéma de mutualisation de la Carène pour la période 2021/2026 - Avis de la Commune de Pornichet

Concession de service public pour le reaménagement et l'exploitation des Ports de Plaisance de Pornichet - Déclaration sans suite de la procédure pour cause d'infructuosité

SPL STRAN - Entrée de CAP Atlantique au capital de la SPL STRAN - Cession d'actions de la Carène au profit de CAP Atlantique - Modifications des statuts de la SPL STRAN - Approbation

Classes de découverte — Budget pour l'année scolaire 2021/2022 - Répartition par école - Affectation

SPL Sonadev Territoires Publics - Rapport des administrateurs pour l'exercice 2020 - Approbation

SPL Société des transports de l'agglomération Nazairienne (STRAN) - Rapport d'activité 2020 - Approbation

Projet d'action éducative — Ecole du Pouligou - Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Ecole du Pouligou - Attribution

Carène — Rapport d'activité 2020 - Communication

SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) - Rapport d'activité 2020 - Approbation