15 décembre 2021

Avance remboursable du budget principal vers le budget annexe Energies renouvelables - Autorisation

Exercice 2022 - Budget primitif - Budget principal et budgets annexes Quai des Arts et Energies Renouvelables - Adoption

Contrat de parrainage avec Lola Sorin — Championne de Planche à voile - Approbation et autorisation de signature

Convention d'occupation du domaine public communal - Mise à disposition du Complexe de tennis de Pornichet à l'Association Ninon Tennis Club - Approbation et autorisation de signature

Acquisition de prestations d'entretien des équipements par camion hydrocureur - Constitution d'un groupement de commandes entre les Villes de Donges, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de Guersac, Saint-Nazaire, Trignac et la Carène - Approbation et autorisation de signature

Travaux pour la création d'ouvrages publics de gestion des eaux pluviales urbaines sur le boulevard des Océanides (séquence 1 : de l'Avenue de Lyon à l'Avenue Poincaré) - Convention de maitrise d'ouvrage unique entre la Carène et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Acquisition de parcelles non bâties — Avenue des Evens - Avenue Porson - Cadastrées section AH n°10, n°464, n°475, n°477, et n°521 - Propriété des Consorts Gillart - Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Dénomination de voies - Opération ZAC Pornichet Parc Atlantique - Approbation

Exercice 2021 - Construction d'une provision pour créances douteuses - Approbation

Exercice 2021 et suivants — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Construction des tribunes de lHippodrome - Révision du montant de l'autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement

Exercices 2021 et suivants — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Construction d'une salle de cinéma et de salles polyvalentes - Actualisation des crédits de paiement

Acquisition auprès du conseil départemental de trois actions de Loire-Atlantique Développement -SPL (LAD-SPL) - Approbation - Désignation du représentant au sein de l'Assemblée Spéciale de Loire-Atlantique Développement -SPL

Exercice 2021 et suivants — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement du cœur de ville - Ouverture d'une autorisation de programme

Exercices 2022 et suivant — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement du front de mer - Tranche n° 1 - Ouverture d'une autorisation de programme

Tarifs 2022 - Port d'Echouage - Approbation

Exercice 2021 - Déclaration annuelle pour l'imputation en section d'investissement de biens meubles inférieurs à 500€ TTC - Approbation

Exercice 2022 — Taux des Impôts locaux - Fixation

Exercice 2021 — Décisions modificatives n°4 du Budget principal et n°2 du Budget annexe Quai des Arts

Exercices 2021 et 2022 - Tarifs municipaux - Approbation

Tarifs 2022 - Port de Plaisance - Approbation

Organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2022 - Modification

Dénomination de voie - Opération Parc d'Armor Haut - Approbation

Commerce — Dérogation au repos dominical - Entreprise à dominante alimentaire - Saison 2022 - Avis du Conseil Municipal

Erreur orthographique sur la dénomination de l'Avenue Edouard Trabaud - Rectification

Véhicules de service - Modalités d'attribution et d'utilisation pour 2022 - Approbation

Attribution de compensation - Modification - Approbation

Exercice 2022 — Subventions aux associations et au Centre Communal d'Actions Sociales - Adoption - Conventions de financement - Approbation et autorisation de signature

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Modifications