23 novembre 2022

Accord cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, diagnostics de pollution, travaux de dépollution des sites et sols potentiellement pollués - Constitution d'un groupement de commandes entre la Carène et les villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac et Saint-Joachim - Approbation et autorisation de signature

Convention territoriale globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Jardins familiaux de Pornichet — Convention entre l'association « Les jardins de Pornichet : jardins familiaux » et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Festival à 2 Mains Bien Entendu! — Edition 2022 - Convention de partenariat avec l'association Agitateurs De Culture - Approbation et autorisation de signature

Tableau des effectifs du personnel communal - Modifications

Contribution forfaitaire aux écoles privées sous contrat d'association - Aide au fonctionnement et à la restauration pour l'année scolaire 2022/2023 - Convention avec les écoles privées sous contrat d'association et avec les Ogec - Approbation et autorisation de signature

Délégation de service public — Avenant n°1 de prorogation de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du Centre Des Congrès de Pornichet et la mise en valeur des missions d'office de tourisme communal - Approbation et autorisation de signature - Approbation du rapport de présentation sur le mode de gestion et du principe du recours à une délégation de service public pour l'exploitation du Centre Des Congrès de Pornichet et la mise en valeur des missions d'office de tour

Mission de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion de Loire-Atlantique- Convention d'adhésion- Approbation et autorisation de signature

Règlement budgétaire et financier - Adoption

Bois des Evens — Engagement de la ville de Pornichet à faire perdurer l'ouverture au public et à ne pas artificialiser les sols dans le cadre du dispositif d'aide à la renaturation du département de Loire-Atlantique

Rapport d'orientation budgétaires pour 2023 - Débat

Sydela- Modifications statuaires - Approbation

SPL société des transports de l'agglomération Nazairienne (STRAN)- Rapport d'activité 2021- Approbation

Projet d'action éducative — Ecole du Pouligou - Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Ecole du Pouligou - Attribution

Classes de découverte — Budget pour l'année scolaire 2022/2023 - Répartition par école - Affectation

SPL Sonadev Territoires Publics - Rapport des administrateurs pour l'exercice 2021 - Approbation

SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) - Rapport d'activité 2021 - Approbation

Implantation d'ombrières solaires suite à un appel à manifestation d'intérêt - Attribution- Convention d'occupation temporaire du domaine public communal sur le parking de lHippodrome et sur les terrains n°5, n°6, n°7, n°8 du Ninon Tennis Club - Approbation et autorisation de signature

Accueil périscolaires, accueil de loisirs sans hébergement et restauration scolaire- Modification du réglement intérieur - Approbation

Taxe d'aménagement - Reversement de la taxe d'aménagement à la Carène - Adoption

Délégation au Centre de Gestion de Loire-Atlantique de la passation d'un contrat d'assurance des risques statutaires – Autorisation

Conception et réalisation d'une désserte énergétique par Géothermie de Minime Importance (GMI) et solaire des bâtiments du groupe scolaire du Pouligou - Validation du programme

Carène — Rapport d'activité 2021 - Communication

Véhicules de service - Modalités d'attribution et d'utilisation pour 2023 - Approbation