15 novembre 2023

Direction des systèmes d'information — Convention de service commun entre les collectivités de Saint-Nazaire, Pornichet et la Carène -Approbation et autorisation de signature

Lutte contre les déchets abandonnés diffus -Convention de soutien entre Citeo et la ville de Pornichet -Approbation et autorisation de signature

Préservation et reprise de l'aménagement de l'espace dunaire du port d'échouage et prolongement de l'action de préservation de la Dune Grise (Bonne source) - Contrat Loire-Atlantique Nature - Site entre le départemement de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière - Avis du Conseil Municipal

Loi relative à l'Accélération de la Production d'Energies Renouvelables (APER) -Définition des zones d'Accélération es Energies Renouvelables -Modalités de concertation du public -Approbation

Animations de Noël 2023 — Convention de partenariat entre l'association du Dauphin et la ville de Pornichet -Approbation et autorisation de signature

Animations de Noël 2023 — Convention de partenariat entre l'association Espace Nautis et la ville de Pornichet -Approbation et autorisation de signature

Prêt d'un véhicule Municipal de pompier — Convention de prêt entre l'Amicale des Sapeurs Pompiers de Pornic et la ville de Pornichet- Approbation et autorisation de signature

SPL Pornichet, La Destination -Rapport des administrateurs pour l'exercice 2022-Approbation

Classes de découverte — Budget pour l'année scolaire 2023/2024- Répartition par école- Affectation

SPL Sonadev Territoires Publics-Rapport des administrateurs pour l'exercice 2022-Approbation

Service Parc automobile transport — Convention de service commun entre les collectivités de Saint-Nazaire, Pornichet et la Carène - Approbation et autorisation de signature

SPL Société des transports de l'agglomération Nazairienne (STRAN) -Rapport d'activité 2022- Approbation

Projet d'action éducative — Ecole du Pouligou - Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Ecole du Pouligou - Attribution

Reconstitution de la passerelle du vieux môle dans le port d'échouage - Validation des études d'avant-projet

Rapport d'orientations budgétaires pour 2024-Débat

Crèches Ptits Dauphins et Petits Matelots, lieu accueil enfants parents Les Petites Ficelles, accueil de Loisirs, accueil Périscolaire -Avenants aux conventions d'objectifs et de financement entre la ville de Pornichet et la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique -Approbation et autorisation de signature

Contribution forfaitaire aux écoles privées sous contrat d'association- Aide au fonctionnement et à la restauration pour l'année scolaire 2023/2024 -Convention avec les écoles privées sous contrat d'association et avec les OGEC -Approbation et auorisation de signature -Contribution au titre des frais de scolarité des élèves scolarisés à Pornichet dans les écoles maternelles et élémentaires publiques et domiciloés hors commune - Année scolaire 2023/2024 -Fixation du coût de l'élève

SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) -Rapport d'activité 2022-Approbation

Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) -Transfert de compétences -Action sociale d'intérêt communautaire -Missions du Clic Pilot'age -Rapport du 17 octobre 2023 -Approbation

Carène — Rapport d'activité 2022-Communication