29 mai 2024

Acquisition d'une propriété bâtie — 80 boulevard de Saint-Nazaire – Cadastrée section AM n°2641 et n°2643 – Propriété de Madame BERTHO Raymonde – Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Quai des Arts — Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Masters de Volley — Ball de plage 2024 – Convention de partenariat entre l'Association Pornichétine pour la Promotion du Volley-Ball (APPVB) et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Summer Beach Tennis Tour FFT 2024 — Convention de partenariat entre le Ninon Tennis Club et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Act 2 de l'Ocean Fifty Series — Convention de partenariat entre Ocean Fifty Sailing et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Acquisition d'une parcelle non bâtie — Chemin de la Falaise – Cadastrée section AV n°807 – Propriété de l'indivision VRINAT - TOUZOT - FLATRES - VERCHERE - PRINCE – Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Contrat de parrainage entre le Skipper Matthieu PERRAUT et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Dune Grise — Réalisation d'une fresque sur un mur – Convention de partenariat entre le Collectif 100 Pression, l'association de Protection du Cadre de Vie de Bonne Source, Monsieur et Madame CHABOT et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Prestations de maintenance, d'assistance et prestations associées d'un système de gestion du courrier – Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Exercice 2023 — Compte de gestion 2023

Taxe de séjour 2025 — Approbation des tarifs

Exercice 2023 — Budget principal et budget annexe Quai des Arts – Approbation du compte administratif 2023

Exercice 2024 – Budget principal et budget annexe Quai des Arts – Budget supplémentaire 2024 – Approbation

Quai des Arts – Saison 2024/2025 – Tarifs – Approbation

Exercice 2023 — Budget principal et budget annexe Quai des Arts – Affectation des résultats

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du Front de mer – Actualisation des crédits de paiement

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du Cœur de Ville – Actualisation des crédits de paiement

Bilan foncier 2023 – Approbation

Cession de matériel — Camion Nacelle Nissan – Autorisation

Transfert d'office dans le domaine public de la Commune des avenues issues du Lotissement Mercier – Autorisation de saisine du Préfet

Point Jeunes – Modifications du règlement intérieur – Approbation

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Désordres de lHippodrome – Actualisation des crédits de paiement

Accueils périscolaires - Accueil de loisirs - Restauration scolaire – Modifications du règlement intérieur – Approbation

Internationaux de France de Match Racing 2024 – Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière voile sportive (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Transfert à la CARENE de la compétence facultative « Elaboration, exécution, suivi, évaluation et financement des actions de santé au titre du Contrat Local de Santé Intercommunal (CLSI) »

Cimetière — Reprise des concessions funéraires en état d'abandon au cimetière traditionnel de Pornichet