26 juin 2024

Délégation de service public — Gestion du port d'échouage de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2023 – Présentation

Délégation de service public — Gestion et exploitation du cinéma municipal – Rapport du délégataire pour l'exercice 2023 – Présentation

Sous — traités d'exploitation des lots de plage – Restaurants, clubs de plage et clubs de voile – Rapports des sous-traitants pour l'exercice 2023 – Présentation

Délégation de service public — Gestion et exploitation du service de fourrière automobile sur la Commune de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2023 – Présentation

Délégation de service public — Mise en valeur des missions d'Office de Tourisme communal de la Ville de Pornichet – Exploitation du Centre des Congrès de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2023 – Présentation

SPL Pornichet, La Destination – Rapport des administrateurs pour l'exercice 2023 – Approbation

Délégation de service public — Gestion et exploitation du casino de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2022/2023 – Présentation

Délégation de service public — Exploitation du mini-golf de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2023 – Présentation

Acquisition de délaissés de voirie – Allée de l'Ile de la Masse – Cadastrés section AM n°2810, n°2812 et n°2814 – Propriété de la copropriété La Masse – Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié – Classement dans le domaine public communal – Approbation

Pose d'un câble souterrain — Avenue de la Plage – Parcelle cadastrée section AD n°0702 – Convention de servitudes entre la société Enedis et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre le réseau Chaînon et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre l'espace culturel de Saint-Lyphard et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre la SPL Atlantia et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Cession de la parcelle communale non bâtie – Boulevard de Saint-Nazaire – Cadastrée section AM n°128 – A la SELA – Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Présentation des travaux réalisés en 2023

Délégation de service public — Concession d'exploitation du port de plaisance de Pornichet – Rapport du concessionnaire pour l'exercice 2023 – Présentation

Commission de contrôle des comptes — Présentation du rapport

Mise en place du dispositif « chantiers argent de poche » pour les 16/17 ans – Approbation

Relais Petite Enfance — Avenant à la convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Exercice 2024 – Tarifs municipaux – Création d'un tarif « frais de remise en état des salles municipales » – Approbation

Evénements culturels, festifs et/ou sportifs – Edition 2024 – Convention financière entre la CARENE et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Surveillance nautique de Pornichet — Convention relative au remboursement des dépenses supportées par les forces de police à l'occasion de la mise à disposition de deux embarcations pneumatiques à moteur – Approbation et autorisation de signature