CM

28 mai 2025

Pornichet 23 délibérations

23

délibérations

8

Environnement

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (23)

Environnement 8 délibérations

Mission de Conseil en Energie Partage (cep) - Convention de Partenariat entre Saint-Nazaire Agglomeration (la Carene) et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Summer Beach Tennis Tour Fft 2025 — Convention de Partenariat entre le Ninon Tennis Club et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Avenant N°1 A la Convention pour la Fourniture et la Pose d'Infrastructures de Recharges pour Vehicules Electriques Inferieur A 22kva Hors Schema Directeur dans le Cadre d'Un Transfert de Competence avec Te 44 - Approbation et Autorisation de Signature

Production de Plans Topographiques Compatibles Referentiel Topographique A Tres Grande Echelle (format .txt) - Convention de Groupement de Commandes Accord-Cadre A Conclure entre Saint-Nazaire Agglomeration (la Carene), l'Oph Silene, le Gie Sonadev, Loire-Atlantique Developpement, et les Villes de Besne, la Chapelle-Des-Marais, Donges, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Andre-Des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-De-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac - Approbation et Autorisation de Signature

Acquisition de Delaisses de Voirie — Route de Beauchamp - Route de la Villes Babin - Cadastres Section Bh N°64 en Partie et Bh N°65 en Partie - Propriete des Consorts Beaugendre - Approbation et Autorisation de Signature de l'Acte Notarie - Classement dans le Domaine Public Communal

Exercices 2025 et Suivants — Autorisation de Programme / Credits de Paiement - Construction d'Un Nouveau Centre Technique Municipal - Actualisation des Credits de Paiement

Masters de Volley — Ball de Plage 2025 - Convention de Partenariat entre l'Association Pornichetine pour la Promotion du Volley-Ball (appvb) et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Tableau des Effectifs du Personnel Communal - Modifications

Finances & Budget 5 délibérations

Exercice 2024 — Compte de Gestion 2024

Exercice 2025 - Budget Principal et Budget Annexe Quai des Arts - Budget Supplementaire 2025 - Approbation

Quai des Arts - Saison 2025/2026 - Tarifs - Approbation

Exercice 2024 — Budget Principal et Budget Annexe Quai des Arts - Affectation des Resultats

Exercice 2024 — Budget Principal et Budget Annexe Quai des Arts - Approbation du Compte Administratif 2024

Autres decisions 3 délibérations

Exercices 2025 et Suivants — Autorisation de Programme / Credits de Paiement - Amenagement du Front de Mer - Actualisation des Credits de Paiement

Exercices 2025 et Suivants — Autorisation de Programme / Credits de Paiement - Amenagement du Cœur de Ville - Actualisation des Credits de Paiement

Exercices 2025 et Suivants — Autorisation de Programme / Credits de Paiement - Desordres de lHippodrome - Actualisation des Credits de Paiement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Cession de Materiel — Camion Dodge Wc 52 - Autorisation

Bilan Foncier 2024 - Approbation

Social & Santé 2 délibérations

Travaux d'Entretien du Patrimoine Immobilier - Convention de Groupement de Commandes Accord-Cadre A Conclure entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Saint-Malo-De-Guersac, Trignac, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, la SEM Sonadev, la Spl Sonadev Territoires Publics, l'Association les Escales, la Stran, le CCAS de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomeration (la Carene) - Approbation et Autorisation de Signature

Surveillance Nautique de Pornichet — Convention Relative au Remboursement des Depenses Supportees par les Forces de Police A l'Occasion de la Mise A Disposition de Deux Embarcations Pneumatiques A Moteur - Approbation et Autorisation de Signature

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Relais Petite Enfance — Convention d'Objectifs et de Financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Sport 1 délibération

Internationaux de France de Match Racing 2025 - Convention de Partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisiere Voile Sportive (apcc), la SA du Port de Plaisance de Pornichet - la Baule et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Ressources humaines 1 délibération

Reglement Interieur des Accueils Periscolaires, de l'Accueil de Loisirs et de la Restauration Scolaire - Modifications - Approbation

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