25 juin 2025

Quai des Arts — Saisons 2025/2028 - Convention de Partenariat avec l'Orchestre National des Pays de la Loire - Approbation et Autorisation de Signature

Projet Culturel de Territoire (pct) — Convention de Cooperation pour la Mise en Oeuvre du Projet Culturel de Territoire - Approbation et Autorisation de Signature

Quai des Arts — Saison 2025/2026 - Convention de Partenariat avec l'Etablissement Public de Cooperation Culturelle (epcc) Mixt - Approbation et Autorisation de Signature

Acquisition d'Une Propriete Batie — 21 Boulevard de Saint-Nazaire - Cadastree Section Bk N°20 et N°250 - Propriete de Madame Dominique Gueno - Approbation et Autorisation de Signature de l'Acte Notarie

Declassement du Domaine Public des Lots N°1, 2, 3 - Ancien Local la Poste de Sainte Marguerite - Parcelle As 291 - 20 Avenue des Pins - Constitution d'Une Asl et de Son Cahier des Charges - Cession des Lots N°2 et 3 A la SCI Tanatel et Autorisation de Deposer le Permis de Construire, l'Autorisation de Travaux et d'Enseigne - Classement dans le Domaine Public Routier du Lot 4 - Approbation et Autorisation de Signature

Surveillance des Plages de Pornichet — Remboursement des Indemnites de Deplacement des Personnels de l'Etat - Lettre d'Engagement - Approbation et Autorisation de Signature

Programme d'Action Associe au Pean Estuaire et Briere, Terre d'Elevage et de Nature - Accord

Quai des Arts — Saison 2025/2026 - Convention de Partenariat avec l'Espace Culturel de Saint-Lyphard / Commune de Saint-Lyphard - Approbation et Autorisation de Signature

PCAET — Protection et Mise en Valeur de l'Environnement et du Cadre de Vie - Appel A Projets Actee Fonds Chene 3 - Convention Financiere A Conclure entre Saint-Nazaire Agglomeration (la Carene) et les Communes Beneficiaires - Approbation et Autorisation de Signature

Quai des Arts — Saison 2025/2026 - Convention de Partenariat avec Atlantia, Palais des Congres de la Baule - Approbation et Autorisation de Signature

Delegation de Service Public pour la Mise en Valeur des Missions d'Office de Tourisme Communal et l'Exploitation du Centre des Congres de Pornichet - Avenant N°1 au Contrat de Delegation de Service Public avec la Spl Pornichet, la Destination - Approbation et Autorisation de Signature

Demande de Subvention Fonds Vert — Aide aux Maires Bâtisseurs

Delegation de Service Public — Gestion et Exploitation du Casino de Pornichet - Rapport du Delegataire pour l'Exercice 2023/2024 - Presentation

Delegation de Service Public — Gestion du Port d'Echouage de Pornichet - Rapport du Delegataire pour l'Exercice 2024 - Presentation

Sous — Traites d'Exploitation des Lots de Plage - Restaurants, Clubs de Plage et Clubs de Voile - Rapports des Sous-Traitants pour l'Exercice 2024 - Presentation

Taxe de Sejour 2026 — Approbation des Tarifs

Delegation de Service Public — Gestion et Exploitation du Service de Fourriere Automobile sur la Commune de Pornichet - Rapport du Delegataire pour l'Exercice 2024 - Presentation

Delegation de Service Public — Gestion et Exploitation du Cinema Municipal - Rapport du Delegataire pour l'Exercice 2024 - Presentation

Delegation de Service Public — Exploitation du Mini-Golf de Pornichet - Rapport du Delegataire pour l'Exercice 2024 - Presentation

Spl Pornichet, la Destination - Rapport des Administrateurs pour l'Exercice 2024 - Approbation

Delegation de Service Public — Mise en Valeur des Missions d'Office de Tourisme Communal de la Ville de Pornichet - Exploitation du Centre des Congres de Pornichet - Rapport du Delegataire pour l'Exercice 2024 - Presentation

Cession de Materiel — Tondeuse Amazone - Autorisation

Cession de Materiel — Balayeuse Ravo 540 Xl - Autorisation

Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl) - Presentation des Travaux Realises en 2024

Concession d'Exploitation du Port de Plaisance de Pornichet - Rapport du Concessionnaire pour l'Exercice 2024 - Presentation

Adhesion A une Centrale d'Achat Specialisee dans le Domaine du Numerique et des Telecoms Denommee Canut - Autorisation

Commission de Controle des Comptes — Presentation du Rapport

Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Carene dans le Cadre d'Un Accord Local - Approbation

PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT DES INFRASTRUCTURES DE PORNICHET (PPBE) - 4ème ECHEANCE 2024/2029 - APPROBATION

Creches - Participation des Familles - Modifications du Prix Plafond - Approbation