1 février 2023

Conception et réalisation d'une désserte énergétique par Géothermie de Minime Importance (GMI) et solaire des bâtiments du groupe scolaire du Pouligou - Lancement des études préalables - Convention de mise à disposition de service - Demande d'aide fonds chaleur - Approbation et autorisation de signature

Tableau des effectifs du personnel communal - Modifications

Pornichet DéamBulle 2023 — Convention de partenariat entre l'association BD Pornichet et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Délégation de service public pour la mise en valeur des missions d'office de tourisme communal et l'exploitation du Centre Des Congrès de Pornichet - Approbation de la convention de délégation de service public avec la SPL Pornichet, La Destination - Autorisation de signature

Etudes et travaux pour la création d'ouvrages publics de gestion des eaux pluviales urbaines sur le Boulevard Des Océanides et le Parvis Des Océanes - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Carène et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Convention pour la fourniture et la pose d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques inférieur à 22 KVA " hors schéma directeur" dans le cadre d'un transfert de compétence entre territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE 44) et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Front de mer — Tranche 1 de l'opération d'aménagement et d'équipement - Convention financière de fonds de concours entre la Carène et la ville de pornichet - Approbation et autorisation de signature

Womens Cup 2023 — Convention de partenariat entre l'association pour la promotion de la course croisière (APCC), La SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Budget annexe "énergies renouvelables" — Clôture du budget annexe

Acquisition de véhicules légers neufs ou d'occasion particuliers et utilitaires - Constitution d'un groupement de commandes entre la Carène et les villes de Saint-Nazaire, Donges, Pornichet, Saint-Joachim et Saint-Malo-De-Guersac - Approbation et autorisation de signature

Fourniture de produits d'entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage- Constitution d'un groupement de commandes entre la Carène et les villes de Saint-Nazaire, Donges, La Chapelle Des Marais, Montoir-De-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-De-Guersac, Trignac, La Silène et le CCAS de la ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Affectation du produit de la vente des concessions funéraires au CCAS de Pornichet

Multi — Accueils - Tarif horaire fixe pour l'année 2023 - Fixation

Pornichet DéamBulle 2023 - Définition des tarifs - Approbation

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Modifications

Multi-Accueils - Modifications du règlement intérieur - Approbation

Délégation de service public — Ports de Pornichet - Saisine de la commission consultative des services publics locaux

Contrat d'assurance collectivite des risques statutaires - Adhésion

Projet "Silver Waves" - Candidature de la ville de Pornichet avec d'autres partenaires Européens à l'appel à projet Européen Espace Atlantique relatif aux activités nautiques pour les personnes âgées - Approbation