Conseil municipal du 2025-11-24

Québriac 24 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D - CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT (C) - ADJOINT ADMINISTRATIF (SERVICE ADMINISTRATIF) - D - BIENS COMMUNAUX - LOCATION DES LANDES COMMUNALES - D - VIE LOCALE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CERCLE D'ILLE ET RANCE - D - INDEMNITE GARDIENNAGE DE L'EGLISE (ANNEE 2025) - D - FINANCES - TARIFS COMMUNAUX 2026 - D - CONTROLES DES ASSAINISSEMENTS COLLECTIFS EN CAS DE VENTE - D - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES (1ER JANVIER - D - BIENS COMMUNAUX - RESIDENCE DE LA DONAC - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AH N°520 - D - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026 POUR LA CREATION D'UNE RESERVE INCENDIE AU LIEU-DIT LE PUITS MORIN - D - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026 POUR LE REMPLACEMENT DE LA VMC SIMPLE FLUX DU BÄTIMENT SCOLAIRE

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24112025

D — VIE LOCALE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CERCLE D'ILLE ET RANCE

24112025

D — INDEMNITE GARDIENNAGE DE L'EGLISE (ANNEE 2025)

24112025

D — FINANCES - TARIFS COMMUNAUX 2026

24112025

D — DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026 POUR LA CREATION D'UNE RESERVE INCENDIE AU LIEU-DIT LE PUITS MORIN

24112025

D — DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2026 POUR LE REMPLACEMENT DE LA VMC SIMPLE FLUX DU BÄTIMENT SCOLAIRE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24112025

D — BIENS COMMUNAUX - LOCATION DES LANDES COMMUNALES

24112025

D — BIENS COMMUNAUX - RESIDENCE DE LA DONAC - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AH N°520

👥 Ressources humaines 1 délibération
24112025

D — CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT (C) - ADJOINT ADMINISTRATIF (SERVICE ADMINISTRATIF)

📄 Autres decisions 1 délibération
24112025

D — CONTROLES DES ASSAINISSEMENTS COLLECTIFS EN CAS DE VENTE

🌱 Environnement 1 délibération
24112025

D — ASSAINISSEMENT COLLECTIF - CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES (1ER JANVIER 2026)

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