11 juillet 2019

Ajustement du tableau des effectifs

Signature de l’accord — cadre à bons de commande relatif aux travaux de marquage routier

Signature du marché relatif à la réhabilitation et à l’automatisation des systèmes de vannage de 4 étangs

Signature de l’avenant n°3 à la délégation de service public relative à l’affermage de la gestion de l’assainissement

Signature d’un contrat innovant relatif au déploiement d’un procédé expérimental de bioluminescence dans le cadre de l’Action Cœur de Ville

Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein de la direction des affaires culturelles et du patrimoine

Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture à temps non complet (17h30 par semaine) au Multi-Accueil Ribambelle

Pôle culturel la Lanterne — Avenant à la convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires - conservatoire Gabriel Fauré et la ville de Rambouillet - Pôle culturel

Pôle culturel La Lanterne – Adoption d’un règlement intérieur pour la mise à disposition des salles de La Lanterne

Service du patrimoine — Ville d’art et d’histoire - extension de la gratuite des actions en direction de tous les établissements scolaires de la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires

Demande de subvention à la D'otation de S'outien à l’Investissement Local 2019 (DSIL) pour le projet du Pôle Famille

Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture à temps non complet 28h par semaine à la crèche des fontaines

Fixation des tarifs municipaux 2019/2020 du Département Education Jeunesse

Musée Rambolitrain – Tarification d’une nouvelle animation : Kids visite de 3 à 6 ans (maternelle)

Signature du protocole d’accord concernant le marché de réfection du sol sportif du gymnase de la Louvière

Pôle espaces publics — Etablissement de la Redevance pour Occupation du Domaine Public (RODP) et de la Redevance de l’Occupation du Domaine Public Provisoire (RODPP) – Ouvrages de transport et de dist

Service des Sports — Attribution de prix pour les récipiendaires de « Sport en Fête »

Service des Sports — Subventions d’aide à projet

Demande de subvention à la D'otation de S'outien à l’Investissement Local 2019 (DSIL) pour le projet de la végétalisation de la rue du Général de Gaulle

Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2019

Pôle culturel La Lanterne – modification de la tarification de location des salles de La Lanterne

Demande de subvention à la D'otation de S'outien à l’Investissement Local 2019 (DSIL) pour la réhabilitation et l’automatisation des systèmes de vannage des 4 étangs

Fixation des tarifs municipaux droits de voirie - location de matériel et interventions - concessions et taxes diverses - columbariums - cavurnes enterres taxes cinéraires pour l'année 2019/2020

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la promesse de vente en faveur de France Habitation concernant la parcelle bâtie 2.4.6 rue du Clos Batant, cadastrée D1712p d’une superficie de 1161m²

Présentation du rapport annuel 2018 de lexploitant du service public du stationnement payant

Stationnement — Création d’un tarif annuel pour les abonnements résidents sur voirie en zone orange

Stationnement — Modification de la grille tarifaire incluant un stationnement journalier à 8 €

Projet de reprise en régie directe de l’activité du multi-accueil Bout’Chou

Création des emplois dans le cadre de la reprise en régie directe du multi-accueil Bout’Chou

Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO

Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires

Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune et l’association maison des jeunes et de la culture, centre social « l’usine à chapeaux »

Pôle espaces publics — Autorisation donnée au Maire du signer le règlement des cimetières et de mettre en place un formulaire d’autorisation de travaux dans les cimetières communaux