CM

27 mai 2021

Ramonville-Saint-Agne 14 délibérations

14

délibérations

7

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2021

Convention mise à disposition de locaux TREMPLIN

2021

Renouvellement de la demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation - Acquisition de collections sur tous supports par la médiathèque

2021

Convention APLS de mise à disposition d'intervenant

2021

Demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la d'otation générale de d'écentralisation – Renouvellement partiel de mobilier et matériel

2021

Demande de subvention pour l'École Municipale d'Enseignements Artistiques - Ecole Maguy Pradal - au Conseil Départemental de la Haute-Garonne

2021

Renouvellement de la demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation - Extension des horaires d'ouverture de la médiathèque

2021

Convention mise à disposition de locaux DOMIPRO SERVICE 31

Autres decisions 2 délibérations
2021

Voeu présenté par le groupe majoritaire pour réduire les nuisances sonores aériennes en proposant un couvre feu à laéroport Toulouse-Blagnac

2021

Dénomination du Dojo municipal (Place Karben)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

C'onstitution du groupement de c'ommandes pour l'entretien des espaces verts, le l'ong du TCSP entre les communes de RAMONVILLE S'AINT-AGNE, AUZEVILLE-TOLOSANE et C'ASTANET-TOLOSAN

Environnement 1 délibération
2021

Entreprise Publique Locale : SPL Agence Régionale de l'Energie et du Climat (SPL AREC OCCITANIE) – Modification des statuts

Social & Santé 1 délibération
2021

Organisation du VOYAGE SENIOR 2021 — Établissement des conventions avec l'ANCV et l'organisme chargé de lhébergement

Finances & Budget 1 délibération
2021

Création d'un fond de soutien exceptionnel pour les associations dans le cadre de la crise du Covid

Vie associative 1 délibération
2021

Voeu présneté par le groupe majoritaire pour individualiser lattribution de lAAH

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