Conseil municipal du 2021-05-27

Ramonville-Saint-Agne 27 mai 2021 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Voeu présenté par le groupe majoritaire pour réduire les nuisances sonores aériennes en proposant un couvre feu à l'aéro - Dénomination du Dojo municipal (Place Karben) - Convention mise à disposition de locaux TREMPLIN - Constitution du groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts, le long du TCSP entre les communes de RAMONV - Renouvellement de la demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation - Ac - Entreprise Publique Locale : SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat (SPL AREC OCCITANIE) – Modification des stat - Convention APLS de mise à disposition d’intervenant - Demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation – Renouvellement partiel - Organisation du VOYAGE SENIOR 2021 – Établissement des conventions avec l’ANCV et l’organisme chargé de l’hébergement - Création d’un fond de soutien exceptionnel pour les associations dans le cadre de la crise du Covid - Demande de subvention pour l’École Municipale d’Enseignements Artistiques - Ecole Maguy Pradal - au Conseil Département - Voeu présneté par le groupe majoritaire pour individualiser l'attribution de l'AAH - Renouvellement de la demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation - Ex - Convention mise à disposition de locaux DOMIPRO SERVICE 31

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
2021

Convention mise à disposition de locaux TREMPLIN

2021

Renouvellement de la demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation - Acquisition de collections sur tous supports par la médiathèque

2021

Convention APLS de mise à disposition d’intervenant

2021

Demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation – Renouvellement partiel de mobilier et matériel

2021

Demande de subvention pour l’École Municipale d’Enseignements Artistiques - Ecole Maguy Pradal - au Conseil Départemental de la Haute-Garonne

2021

Renouvellement de la demande de subvention à la DRAC OCCITANIE au titre de la dotation générale de décentralisation - Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque

2021

Convention mise à disposition de locaux DOMIPRO SERVICE 31

📄 Autres decisions 2 délibérations
2021

Voeu présenté par le groupe majoritaire pour réduire les nuisances sonores aériennes en proposant un couvre feu à l'aéroport Toulouse-Blagnac

2021

Dénomination du Dojo municipal (Place Karben)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Constitution du groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts, le long du TCSP entre les communes de RAMONVILLE SAINT-AGNE, AUZEVILLE-TOLOSANE et CASTANET-TOLOSAN

🌱 Environnement 1 délibération
2021

Entreprise Publique Locale : SPL Agence Régionale de l’Energie et du Climat (SPL AREC OCCITANIE) – Modification des statuts

❤️ Social & Santé 1 délibération
2021

Organisation du VOYAGE SENIOR 2021 — Établissement des conventions avec l’ANCV et l’organisme chargé de l’hébergement

💶 Finances & Budget 1 délibération
2021

Création d’un fond de soutien exceptionnel pour les associations dans le cadre de la crise du Covid

🤝 Vie associative 1 délibération
2021

Voeu présneté par le groupe majoritaire pour individualiser l'attribution de l'AAH

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