17 février 2022

Rapport annuel d'activité 2020 de la Société Publique Locale Agence Régionale de l'Energie et du Climat Occitanie

Voeu proposé par le groupe Ramonville pour Tous relatif à l'augmentation du coût de l'énergie pour les collectivités

Charte de gestion des c'olonnes enterrées – S'icoval

Convention de chantier — Ecole c'onception d'aménagements paysagers – A c'onclure avec la FCPA de la C'ité des Sciences vertes

Modification des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Réparations urgentes d'éclairage public — Délibération annuelle de principe

Convention a c'onclure avec GRDF pour le d'eplacement d'ouvrages de distribution de gaz - Ecoquartier Maragon Floralies -

Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres

Convention à c'onclure avec le S'icoval relative à l'utilisation de l'outil informatique et mise en place d'un guichet unique – Guichet Urbanisme / Autorisations et foncier

Convention à c'onclure avec le S'icoval pour l'aménagement des allées du c'imetière Eglise Saint-Agne – Phase 3 travaux sur d'omaine privé communal

Voeu proposé par le groupe Ramonville pour Tous pour réduire les nuisances sonores aérienne en proposant un couvre-feu à l'aéroport Toulouse-Blagnac

Convention de c'oopération d'écentralisée avec la Commune d'APLAHOUE 2022 – 2025

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Article 28

Suppression d'un poste de bibliothécaire territorial et création de postes d'attaché /bibliothécaire territoriaux - pôle culture

Adhésion au contrat — groupe d'assurance statutaire 2022 – 2025

D'ébat d'orientations budgétaires 2022

Fixation des tarifs des services du port d'escale technique et du quartier fluvial - année 2022 -

Election présidentielle et élections législatives 2022 : condition de prêt de salles municipales, de matériel et de mise a disposition des listes électorales