Conseil municipal du 2023-07-06
15
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Attribution de compensation 2023
Vote du budget supplémentaire 2023 — Budget principal
Fixation des tarifs municipaux 2022/2023
Vote du budget supplémentaire 2023 — Budget annexe port de plaisance Port Sud
Vote du budget supplémentaire 2023 — Budget annexe régie de transport
Vote du budget supplémentaire 2023 — Budget annexe restaurant inter-entreprises
Convention de participation financière à conclure avec la communauté d’agglomération du SICOVAL – Etude pour la restauration hydromorphologique et hydraulique du ruisseau du St-Agne 2023
Vote du budget supplémentaire 2023 — Budget annexe port technique du Canal et quartier fluvial
Travaux de rénovation technique et énergétique du pole culturel place J Jaurès : programme et enveloppe - Phase 1 de l’aménagement de la place J Jaurès
Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat et la livraison de fournitures administratives a conclure avec la Communauté d’Agglomération du Sicoval et la commune de Castanet-Tolos
Modification_simplifiee_1_du_PLU_decision_suite_avis_dispense_MRAE
Mise à jour de la convention conclue avec la communauté d’Agglomération du SICOVAL - Mise à disposition de services pour l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme
Travaux de restructuration et extension du groupe scolaire Jean Jaurès : Avant-projet sommaire
Voeu de soutien à la ligue des droits de l’homme du groupe RAMONVILLE POUR TOUS
Approbation du nouveau règlement intérieur de la médiathèque Simone de Beauvoir
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