4 avril 2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Port technique du canal et quartier fluvial

Autorisations de programmes et crédits de paiements – Budget 2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe port de plaisance Port Sud

Vote des taux dimposition des taxes directes locales pour 2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Régie de transport (Navette)

Subventions aux associations — Année 2024 – Versement d'avances et attribution d'une subvention

Vote du budget primitif 2024' — Budget annexe RIE

Vote des taux dimposition des taxes directes locales pour 2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget principal

Choix du mode de gestion et d'exploitation du centre culturel municipal – Délégation de service public

Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Public Locaux

Renouvellement des membres du conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modalités de dépôt des listes pour l'élection

Convention à c'onclure avec Tisseo pour la réalisation de l'aménagement d'une l'iaison piéton-cycle

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes à c'onclure avec la Communauté d'Agglomération du S'icoval – Fourniture et l'ivraison de produits et c'onsommables dhygiène et d'entretien 2024-2028

Dénomination de l'espace vert situé rue des Ormes

Dénomination de l'espace vert situé avenue Germaine Tillion entre le château de Soule et l'EHPAD des Fontenelles

Travaux de rénovation technique et énergétique du pôle culturel place Jean Jaurès : Avant-projet sommaire

Nouvelle convention tripartite à conclure entre le SICOVAL, la commune et les consorts ESCOT – Projet Maragon Floralies – Réalisation de la gendarmerie et équipement public d'intérêt communautaire

Dénomination du lieu d'accueil de l'AMARRE

Mise à disposition de salles municipales pour les partis politiques dans le cadre des élections européennes

Vidéorésolution des zones économiques — Centre de Supervision Urbain (CSU) – Conventions à conclure dans le cadre du partenariat Sicoval /communes / Etat pour la gestion et l'exploitation du dispositi

Demande de d'iagnostics énergétiques auprès du SDEGH

Élection des membres du conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'association ARTO

Création de poste — Coordonnateur ALAE

Convention de partenariat « Projet alimentaire territorial » à conclure avec la Communauté d'Agglomération du Sicoval pour le projet d'épicerie solidaire