CM

25 mars 2021

Ramonville-Saint-Agne 21 délibérations

21

délibérations

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2021

Classement du domaine prive de la commune vers le domaine public de la rue Paul Valéry– Parcelle Section AS N°232

2021

Rénovation des points lumineux hors service n° 210,211,212 et 213 : allée Jacques Brel

2021

Dénomination de l'Ecole de Musique d'Enseignements artistiques de Ramonville (EMEAR)

2021

Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public de la rue Paul Riquet– Parcelle Section AS N°233

2021

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer les demandes d'autorisation administrative pour la rénovation de la toiture et des façades de la piscine

2021

Renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacles

2021

Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public des voiries de l'Ecoquartier du midi – Parcelles section AL N°60, 76, 79, 81, 86, 93, 262, 264, 265, 270, 273 et 274

Finances & Budget 5 délibérations
2021

Reversement Subvention coopération décentralisée

2021

Vote des budgets primitifs 2021

2021

Vote des emprunts

2021

Octroi de subventions aux associations – Année 2021

2021

Budgets 2021 — Autorisation de programme et crédits de paiements

Autres decisions 4 délibérations
2021

Adoption de la charte du Conseil des jeunes

2021

Vœu « Pour le maintien d'une gestion publique de nos forêts »

2021

Adoption de la charte des Conseil de quartiers

2021

Adoption de la charte de l'Assemblée citoyenne

Vie associative 1 délibération
2021

Vœu de Soutien à la création d'une commission pour définir la position de Tisséo sur le RER Toulousain

Environnement 1 délibération
2021

Groupement d'achat citoyenne d'énergie verte

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Projet d'installation de maraîchers — Lancement de la phase 2

Ressources humaines 1 délibération
2021

Création — Suppression de poste - Direction Générale

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2021

Motion « Mise en place du remboursement pour les élus des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes le nécessitant en cas de présence aux réunions obligatoires liées au mandat »

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