Conseil municipal du 2021-03-25
21
délibérations
7
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Classement du domaine prive de la commune vers le domaine public de la rue Paul Valéry– Parcelle Section AS N°232
Rénovation des points lumineux hors service n° 210,211,212 et 213 : allée Jacques Brel
Dénomination de l’Ecole de Musique d’Enseignements artistiques de Ramonville (EMEAR)
Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public de la rue Paul Riquet– Parcelle Section AS N°233
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer les demandes d’autorisation administrative pour la rénovation de la toiture et des façades de la piscine.
Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles
Classement du domaine privé de la commune vers le domaine public des voiries de l’Ecoquartier du midi – Parcelles section AL N°60, 76, 79, 81, 86, 93, 262, 264, 265, 270, 273 et 274
Reversement Subvention coopération décentralisée
Vote des budgets primitifs 2021
Vote des emprunts
Octroi de subventions aux associations – Année 2021
Budgets 2021 — Autorisation de programme et crédits de paiements
Adoption de la charte du Conseil des jeunes
Vœu « Pour le maintien d’une gestion publique de nos forêts »
Adoption de la charte des Conseil de quartiers
Adoption de la charte de l’Assemblée citoyenne
Vœu de Soutien à la création d’une commission pour définir la position de Tisséo sur le RER Toulousain
Groupement d’achat citoyenne d’énergie verte
Projet d’installation de maraîchers — Lancement de la phase 2
Création — Suppression de poste - Direction Générale
Motion « Mise en place du remboursement pour les élus des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes le nécessitant en cas de présence aux réunions obligatoires liées au mandat »
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