Conseil municipal du 2019-11-26

Ramonville-Saint-Agne 26 novembre 2019 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Information – Présentation du rapport de la Chambre Régional des Comptes - Convention de fonds de concours pour les colonnes enterrées de divers sites : Rosa PARKS 1, Rosa PARKS 2, Église, Port S - Rétrocession de la rue Marie-Thérèse Eyquem – Projet Maragon-Floralies - Suppression - Création de poste – Pôle Ressources Humaines et développement des compétences - Budget 2019 – Décision modificative n°3 - Création de poste – Pôle Action sociale, prévention et médiation sociale - Projet Téléthon du centre sociale « Couleurs et Rencontres » - Convention avec l’association AMF TELETHON - Octroi de subventions 2019 - Demande de subvention pour l’École municipale d’enseignements artistiques au Conseil Départemental de la Haute-Garonne - Débat d’Orientation budgétaire 2020 - Réalisation de travaux de rénovation et d'agrandissement de la Maison des Arts Martiaux du complexe sportif Karben - App - Acquisition salle de quartier Eric THOUMELOU – Projet Maragon-Floralies - Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) au SICOVAL – Parc du Canal et extension ZAC Parc du Canal - Aménagement d’un îlot central double, sur la RD113a, avenue Latécoère

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2019

Rétrocession de la rue Marie — Thérèse Eyquem – Projet Maragon-Floralies

2019

Projet Téléthon du centre sociale « Couleurs et Rencontres » - Convention avec l’association AMF TELETHON

2019

Réalisation de travaux de rénovation et d'agrandissement de la Maison des Arts Martiaux du complexe sportif Karben - Approbation de l’APD, rémunération définitive du Maître d’œuvre

2019

Acquisition salle de quartier Eric THOUMELOU – Projet Maragon-Floralies

2019

Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) au SICOVAL – Parc du Canal et extension ZAC Parc du Canal

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Budget 2019 — Décision modificative n°3

2019

Octroi de subventions 2019

2019

Demande de subvention pour l’École municipale d’enseignements artistiques au Conseil Départemental de la Haute-Garonne

2019

Débat d’Orientation budgétaire 2020

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2019

Information — Présentation du rapport de la Chambre Régional des Comptes

2019

Suppression — Création de poste – Pôle Ressources Humaines et développement des compétences

2019

Création de poste — Pôle Action sociale, prévention et médiation sociale

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2019

Convention de fonds de concours pour les colonnes enterrées de divers sites : Rosa PARKS 1, Rosa PARKS 2, Église, Port Sud, Marnac, Gleize-Vieille, Rond point Salvador ALLENDE

2019

Aménagement d’un îlot central double, sur la RD113a, avenue Latécoère

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