24 juin 2024
89
délibérations
21
Social & Santé
14
Sport
13
Finances & Budget
Conseil municipal de Rennes - 24 juin 2024
Avec 88 délibérations, ce conseil affiche une forte mobilisation sur les enjeux sociaux, culturels et budgétaires de la ville. Aucun vote contre n'est reporté : débats apaisés autour du développement rennais.
Finances
Budget supplémentaire 2024 : approbation des comptes financiers 2023. Tarifications 2024-2025 pour activités périscolaires et saisonnières.
Urbanisme
Centre-Ancien : bilan financier et protocole de clôture. Acquisitions majeures rue Micheline Ostermeyer, boulevard Villebois Mareuil, ZAC Mac Mahon. PLH 2023-2028 pour régulation meublés touristiques.
Social et famille
25 délibérations soutien territorial. Ouverture crèche des Longs Prés. Solidarité : personnes âgées, handicapées, femmes. Charte Etica protection animale.
Culture
15 délibérations création artistique. Conventions TNB, FRAC, MJC Antipode. Soutien diffusion livre et projets émergents.
Sport et jeunesse
15 délibérations. C'est l'été à Rennes : animations sportives estivales. Loisirs jeunes, charte territoriale, événementiels.
Environnement | Transport | Sécurité | RH
Règlement parcs jardins. Convention CITEO déchets abandonnés. Ligne A métro : augmentation capacité. Prévention délinquance. Agenda Social 2024-2027.
Délibérations (89)
Interventions santé — subventions
Contrat ville — cofinancement adultes relais
Contrat ville — programmation subventions
Protection animaux — Charte Etica adhésion
Relations internationales - solidarité
Associations émergentes — subventions
Provision actions quartiers
Actions emploi associatif local
Égalité femmes-hommes
Contrat ville métropole rennaise
APE — soutien partenarial associatif
Fonds innovation pédagogique — projets écoles
Contrat ville — subventions
Crèche des Longs Prés - ouverture
Accès droits accueil intégration
Solidarité internationale
Actions personnes âgées
Équipement actions sociales
Animaux en ville
Diverses actions sociales
Handicap — interventions sociales
Ligne A métro — augmentation capacité
FAVA — sports jeunesse
C'est l'été à Rennes — animations quartiers
Actions jeunes engagement citoyen
Loisirs alternatifs jeunes adultes R2LN
Projets étudiants — sports jeunesse
Projets expérimentaux — sports jeunesse
Jeunes projets — sports jeunesse
Mouvement associatif rennais BUG
Aide équipement — sports jeunesse
Événementiels sportifs
Loisirs vacances jeunes
Manifestations sportives
Charte territoriale - provision
Budget 2024 — budget supplémentaire
Comptes financiers uniques 2023
Demandes de remises gracieuses
Budget principal annexe — modifications
Affectation résultat — clôture exercice
Logement AIVS — modification subvention
Tarifs saisonniers 2024-2025
Tarification activités péri — extrascolaires
Expédition Cap au Nord - subvention
Transfert CEBR — biens et droits
Bilan acquisitions cessions 2023
TLPE — tarifs 2025
DCM 2024-187 - Aménagement et services urbains, environnement - Propreté urbaine - Convention avec CITEO visant à soutenir la Ville de Rennes dans sa Lutte contre les Déchets Abandonnés - Approbation
Aide aux festivals — subventions
Braderie — subvention convention
Liberté étage — convention CSP Citedia
TNB - convention
Équipement TNB - convention
Antipode MJC — convention 2024-2027
FRAC - convention
Appel à projets Exporama — modification
Soutien projets culturels création artistique
Les Rennais prennent l'art
Aide projet diffusion livre
Aménagement av Jules Maniez et rue Claude Bernard
Centre ancien III — Territoires Publics
ZAC Mac Mahon — acquisition et aménagement
Rue Micheline Ostermeyer — acquisition
Rue Champ de l'Orme — acquisition
Esplanade Champ Mars - cession
Centre ancien — déclaration projet
Centre ancien — bilan et protocole clôture
Boulevard Villebois Mareuil — acquisition
PLH 2023 — 2028 - régulation meublés touristiques
Fin mise à disposition bien RM SEU
Désignations représentants organismes extérieurs
Vœu situation humanitaire Palestine
Restauration Co — adhésion cotisation
Remboursement frais aide personne élus
Dispositif fonds échanges internationaux
Création suppression transformation emplois
Fonds aides secours vacances agents
Aide garde enfants horaires atypiques
Processus électoraux — rémunération
Agenda Social 2024-2027
Protection sociale complémentaire
CLSPD — prévention délinquance
Actions sécurité routière
CLSPD — lutte violences et aide victimes
Règlement parc, jardins et espaces verts
Convention CITEO — lutte déchets abandonnés
Cimetière Est — extension sépultures
Délégation CM Maire — compte rendu
Projets caractère international
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