Conseil municipal du 2022-10-17
11
délibérations
7
Finances & Budget
1
Administration
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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DCM 2022 — 0320 - Finances - Budget Principal – Corrections sur exercices antérieurs – Rattrapage d'amortissement
DCM 2022 — 0314 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Quatrième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0303 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Égalite femmes hommes – Quatrième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0300 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour projets étudiants – DCM 2022-0188 – Modification - Quatrième attribution de subventio
DCM 2022 — 0298 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative – Quatrième attribution de subventions 2022
DCM2022 — 0294 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision aide aux clubs et animation (Caisse d'entraide) - Attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0292 - Culture - Action culturelle - Provision Jazz à l'Ouest - Attribution de subvention 2022
DCM 2022 — 0315 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2022
DCM 2022-0304 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation
DCM 2022 — 0289 - Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2022-2023 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal
DCM 2022-0288 - Aménagement et services urbains, environnement – Développement durable – Barème de l'arbre – Approbation
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