Conseil municipal du 2022-10-20

N° B 22.379 — Développement économique – Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" – Un Indien Dans La Ville – Rennes –Les Ecorennais – Rennes –Albertine en Consigne – Rennes – Clôture de convent

N° B 22.432 — Finances – Transports Collectifs – Mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SEMTCAR pour les études et la réalisation du projet d'augmentation de capacité de la Ligne a – Phase 2 – Arrêté de

N° B 22.429 — Jeunesse – Accompagnement des projets jeunes – Fonds d'aide aux initiatives solidaires RÊVolution – Deuxième attribution de subventions 2022

N° B 22.381 — Développement économique – Agriculture et alimentation durables – Soutien structures – Agroécologie – Avenants 2022 – Chambre d'agriculture - Agrobio35 – CIVAM 35-IT - Subventions

N° B 22.385 — Développement durable du territoire – Énergie / Habitat – écoTravo – Rénovation énergétique des copropriétés – Période de septembre à octobre 2022 – Attribution des subventions

N° B 22.382 — Développement économique – Tourisme – Soutien aux événements professionnels – Learning Show – Congrès We Are – Conventions – Subventions

N° B 22.377 — Développement économique – Emploi – Insertion – Coopérative Coopésia / Boréal Innovation - Module de sensibilisation à la Relation Entreprise – Fonctionnement – Subvention - Convention

N° B 22.376 — Développement économique – Convention tripartite n° 22C0153 concernant la gestion du Fonds local d'Aide aux Jeunes de Rennes Métropole Avenant n° 1

N° B 22.375 — Développement économique – Emploi – Insertion – Association We Ker – Plateforme Mobilité inclusive – Aide au fonctionnement – Subvention - Convention

N° B 22.439 — Aménagement, habitat et solidarités – Politique de la ville - Équipement - Première attribution de subventions 2022 – Association pour la PRomotion de l'Action et de l'Animation Sociale

N° B 22.438 — Aménagement, habitat et solidarités – Attribution de subventions 2022

N° B 22.437 — Prospective – Coopérations – Rennes-Saint-Malo - Route du Rhum – Convention de partenariat - Subvention

N° B 22.430 — Jeunesse – Mesures pour améliorer les conditions de vie des jeunes dans le cadre du Chantier Jeunesse – Deuxième attribution de subventions 2022 – Convention

N° B 22.403 — Habitat – Rennes – Multisites – Travaux d'amélioration financés par un emprunt de 702 000 €, réalisé par Archipel Habitat auprès du Crédit Lyonnais (LCL) – Garantie d'emprunt – Conventio

N° B 22.388 — Transports collectifs – Rapport des représentants de Rennes Métropole au sein de la Semtcar pour l’année 2021

N° B 22.384 — Enseignement supérieur - Recherche – Dispositifs de soutien à la recherche – Subvention 2022 - Convention

N° B 22.380 — Développement économique – Appel à projet "Économie Sociale et Solidaire" – La Consignerie Ouest – Vern-sur-Seiche – Convention

N° B 22.404 — Habitat – Pacé – "Résidence le Brix" – Réhabilitation de 18 logements financés en Prêt PAM – Emprunt de 304 234 €, réalisé par Espacil Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignat

N° B 22.406 — Habitat – Betton – EHPAD Résidence de l'Ille – Réhabilitation de 29 logements Emprunts de 319 000 € et 181 143 €, réalisés par la SA D'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôts et C

N° B 22.431 — Finances – Transports Collectifs – Mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SEMTCAR pour les études et la réalisation de l’extension du réseau de métro automatique – Tranche conditionnelle –

N° B 22.400 — Habitat – Appel à Manifestation d'Intérêt "Logement d'Abord" – SCIC ALFADI - Subvention de fonctionnement – Convention

N° B 22.401 — Habitat – Appel à Manifestation d'Intérêt "Logement d'Abord" – Association "Cité et Médiation" - Subvention de fonctionnement - Convention

N° B 22.395 — Voirie et infrastructures – Saint-Armel – ZAC des Boschaux – Projet de Programme des Équipements Publics – Accord de Rennes Métropole – Convention de participation

N° B 22.386 — Formes Urbaines – MAeB – Festival Georges – Subvention 2022

N° B 22.372 — Développement économique - Pôle "EMC2"

N° B 22.407 — Habitat – Vern-sur-Seiche – Le Patis Fraux – Réhabilitation de 4 logements – Emprunts de 80 000 € et 53 000 €, réalisés par la SA D'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôts et Consi

N° B 22.378 — Développement économique – Insertion - Emploi – Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) Propreté Loire Bretagne – Ouverture d'une antenne sur le territoire mé

N° B 22.409 — Habitat – Vern-sur-Seiche – Foyer d'Accueil Médicalisé L'Orgerie – Réhabilitation de 15 logements – Emprunt de 213 765 €, réalisé par la SA D'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôt

N° B 22.427 — Jeunesse – Accompagnement des projets jeunes – Association étudiantes – Sixième attribution de subventions

N° B 22.383 — Enseignement supérieur – Recherche – Allocations d’installation scientifique – Conventions – Subventions

N° B 22.373 — Développement économique – Insertion - Emploi – RELAIS MOD - Aide à l’investissement – Travaux d'agrandissement – Subvention – Convention

N° B 22.405 — Habitat – Corps-Nuds – 7 rue Saint-Pierre – Acquisition-amélioration de 2 logements – Emprunts de 23 984 €, 32 444 €, 30 000 € et 10 000 €, réalisés par Néotoa auprès de la Caisse des Dé

N° B 22.408 — Habitat – Vern-sur-Seiche – Foyer d'Accueil Médicalisé L'Orgerie – Construction de 4 logements Emprunt de 451 952 €, réalisé par la SA D'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôts et

N° B 22.434 — Administration Générale - Indemnités d'assurance suite à des dégâts causés par eau dans la salle de Conférence aux Champs Libres

N° B 22.425 — Communication – Société Anonyme d'Économie Mixte Rennes Cité Média – TV Rennes – Rapport d'activité et bilan financier pour 2021

N° B 22.402 — Habitat – Recherche "La fiscalité locale sur le foncier ; quels effets sur la production de logements abordables ?" (FILOPLA) - Union Nationale des Fédérations d'Organismes HLM - Subvent

N° B 22.374 — Développement économique – Emploi – Insertion – Association We Ker - Exploratoire développement de l'outil numérique – Aide à l'investissement – Subvention - Convention

N° B 22.371 — Développement économique – Aides aux investissements et à l'emploi – SAS "DK ENERGIE" et SCI " THEVAL " – Rennes – SASU "EUROFINS EICHROM EUROPE" – Bruz – Clôtures

N° B 22.420 — Action foncière – Saint-Erblon - 5 rue de l'Ise – Cession

N° B 22.421 — Action foncière – Saint-Erblon – Cotereuil – Cession

N° B 22.416 — Action foncière – La Chapelle-des-Fougeretz – 7 rue des Carlets – Cession

N° B 22.410 — PLH – Le Rheu - Rue des Chardonnerets – Bail emphytéotique administratif avec Archipel Habitat

N° B 22.426 — Culture - Action culturelle – Égalité Femmes Hommes dans la culture – Convention d'objectifs entre la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne (DRAC Bretagne), Rennes Mét

N° B 22.412 — Action foncière - Cintré - 3 impasse du Cormelet – Cession

N° B 22.418 — Action foncière – Nouvoitou – 2 rue des Loges – Cession

N° B 22.411 — Action foncière – Chartres-de-Bretagne - 24 rue de la Poterie – Cession

N° B 22.424 — Action foncière – Vern-sur-Seiche – ZAC des Hautes Perrières – Cession

N° B 22.413 — Action foncière - Cintré - 5 impasse du Cormelet – Cession

N° B 22.414 — Action foncière – Corps-Nuds – L'Hébergement - 12 rue du Paty Boudier – Cession

N° B 22.419 — Action foncière - Saint-Erblon - 2 rue de l'Abbé Gosselin – Cession

N° B 22.415 — Action foncière - Laillé - 13 Place Andrée Récipon – Cession

N° B 22.398 — Aménagement opérationnel – Gévezé – ZA GEV'ACTIV 2 – Lot n° 1 – Cession à la SCI LBL IMMO

N° B 22.415BIS — Action foncière - Laillé - 13 Place Andrée Récipon – Cession

N° B 22.396 — Voirie – Occupation du domaine public – Ancrage de parasol – Accord de principe et gratuité du dispositif

N° B 22.423 — Action foncière – Thorigné-Fouillard - 33 rue Nationale – Acquisition - Convention de mise en réserve

N° B 22.397 — Voirie et Infrastructures – Diverses communes – Désaffectation – Déclassement – Acquisition – Cession - Incorporation dans le domaine public

N° B 22.389 — Transports collectifs - Délégation de Service Public de la mobilité – Rapport d’activité 2021

N° B 22.422 — Action foncière – Thorigné-Fouillard - 31 rue Nationale – Acquisition - Convention de mise en réserve

N° B 22.417 — Action foncière - Mordelles – Lieu-dit La Bellais – Acquisition

N° B 22.394 - Voirie et Infrastructures – La Chapelle-des-Fougeretz – Requalification de la rue des Carlets et de la rue des Longrais – Avant-projet - Enveloppe financière - Approbation

N° B 22.392 - Voirie et Infrastructure – Rennes – Requalification de la rue de Chicogné – Avant-projet et enveloppe financière - Approbation

N° B 22.399 — Aménagement - Droit des Sols – Dispositif d'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation des sols - Convention type – Reconduction par avenant

N° B 22.393 — Voirie et Infrastructures – Laillé – Requalification du centre-bourg – Première tranche "Place de la mairie et rue de la Halte" – Programme – Enveloppe financière prévisionnelle – Approb

N° B 22.391 - Voirie et Infrastructure – Réseau Express Vélo "Rennes-Betton" – Liaison 6A – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation

N° B 22.387 — Assainissement – Rapport annuel 2021 des délégataires

N° B 22.433 — Finances – Élimination et valorisation de déchets - Désaffectation et restitution de biens mis à disposition de Rennes Métropole par diverses communes – Avenants aux conventions

N° B 22.435 — Personnel - Régie autonome d'assainissement de Rennes Métropole – Référentiel Ressources Humaines des salariés de droit privé - Modification

N° B 22.436 — Personnel – Élections professionnelles 2022 – Modalités de recours au vote électronique exclusif – Mise à jour

N° B 22.428 — Jeunesse – Stratégie de prévention nationale et de lutte contre la pauvreté des jeunes et des enfants – Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi 2022

N° B 22.390 — Transports collectifs – Ligne b du métro automatique – Actions de compensation – Protection des chiroptères – Plan pluriannuel d'objectifs 2023-2027