19 septembre 2022
12
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
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Délibérations (12)
DCM 2022 — 0243 - Interventions sociales santé – Actions sociales accompagnement des publics – Convention - Subvention d'équipement à Archipel Habitat-OPH de Rennes Métropole pour implantation ludothèqu
DCM 2022 — 0279 - Relations internationales – Provision Aide aux pays en développement – Soutien pluriannuel à l'association SOS Méditerranée - Sixième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0278 - Action économique - Provision pour associations diverses –Confédération Syndicale des Familles - Attribution de subvention 2022
DCM 2022 — 0259 - Famille – Services en faveur des personnes âgées – Aides aux personnes âgées – Provision action en direction des personnes âgées – Deuxième attribution de subvention 2022
DCM 2022 — 0256 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Egalite femmes hommes – Troisième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0250 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes – Convention financière - Troisième attributi
DCM 2022 — 0245 - Culture - Action culturelle - Provision pour Éducation Artistique et Culturelle – Troisième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0242 - Aménagement services urbains, env–Zone d'Aménagement Concerté Maurepas Gros Chêne–Bilan de la Participation du Public par voie électronique–Approbation dossier de réalisation de ZAC et
DCM 2022-0264 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud Chardonnet – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation
DCM 2022 — 0262 - Aménagement et services urbains, environnement – Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin - Propriété 10 rue Charles Beslay – Acquisition
DCM 2022 — 0286 - Administration générale – Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2022 – Quatrième complément
DCM 2022 — 0265 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud Chardonnet – Ilot U - Cession à Territoires Publics
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