Conseil municipal du 2022-09-22

Rennes 22 septembre 2022 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Développement économique – Insertion - Emploi – TRIBORD - Aide à l’investissement – Achat d'un parc de quatre quadricycl - Aménagement opérationnel – Cesson-Sévigné – ZAC Chêne Morand – Compte rendu financier actualisé au 31 décembre 2021 - Ap - Développement économique – SAS SEHM - EclozR – France DESIGN WEEK 2022 - Événement zResponsable – Subventions de fonctio - Développement économique – Aides aux investissements et à l'emploi – SAS "BLACKNUT" – ... - Conventions - Développement économique – Schéma d'aménagement économique – Loi Climat et Résilience – Recensement des zones d'activité - Développement économique – Services aux entreprises – Accompagnement des entreprises dans les transitions – ALEC - Anima - Développement économique – Partenariat Rennes Métropole – Bretagne Développement Innovation- Subvention – Convention - Dév économique – Aides aux investissements et à l'emploi – SARL "AGENCE AUTREMENT" et "SCI de A à Z" – SCIC "EEGLE" - SA - Aménagement opérationnel – Orgères – Saint-Erblon – ZAC "Orgerblon" Compte rendu financier actualisé au 31 décembre 2021 - Développement économique – Commerce et Artisanat – Attribution de subvention 2022 – Association Castel'Art – Évènement P - Développement économique – Agriculture et alimentation durables – Filière locale sarrasin produit en agriculture biologi

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
22

Développement économique — Insertion - Emploi – TRIBORD - Aide à l’investissement – Achat d'un parc de quatre quadricycles électriques sans permis B – Subvention – Convention

22

Développement économique — SAS SEHM - EclozR – France DESIGN WEEK 2022 - Événement zResponsable – Subventions de fonctionnement – Convention

22

Développement économique — Aides aux investissements et à l'emploi – SAS "BLACKNUT" – ... - Conventions

22

Développement économique — Services aux entreprises – Accompagnement des entreprises dans les transitions – ALEC - Animation des zones d'activités – Parcours formation aux transitions énergétiques – C

22

Développement économique — Partenariat Rennes Métropole – Bretagne Développement Innovation- Subvention – Convention

22

Dév économique — Aides aux investissements et à l'emploi – SARL "AGENCE AUTREMENT" et "SCI de A à Z" – SCIC "EEGLE" - SAS "ONE WAVE" – ... Clôtures

22

Développement économique — Commerce et Artisanat – Attribution de subvention 2022 – Association Castel'Art – Évènement Pièces Uniques

22

Développement économique — Agriculture et alimentation durables – Filière locale sarrasin produit en agriculture biologique – Moulin de Charbonnière – Avance remboursable – Convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22

Aménagement opérationnel – Cesson-Sévigné – ZAC Chêne Morand – Compte rendu financier actualisé au 31 décembre 2021 - Approbation

22

Aménagement opérationnel – Orgères – Saint-Erblon – ZAC "Orgerblon" Compte rendu financier actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation

🌱 Environnement 1 délibération
22

Développement économique — Schéma d'aménagement économique – Loi Climat et Résilience – Recensement des zones d'activités – Méthode

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