Conseil municipal du 2022-06-27

DCM 2022 — 0222 - Aménagement et services urbains, environnement - SEMTCAR - Projet d’évolution statutaire de la SEML en SPL – Approbation du projet de statuts modifiés – Acquisition d’actions - Désigna

DCM 2022 — 0152 - Finances – Affectation du résultat de la section de fonctionnement des comptes administratifs 2021

DCM 2022 — 0150 - Finances - Comptes de gestion de l'exercice 2021

DCM 2022 — 0153 - Finances - APCP - Ouverture et ajustement des autorisations de programme dans le cadre du budget supplémentaire 2021

DCM 2022 — 0228 - Relations internationales - Provision Aides pour Projets à Caractère International - Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0217 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Contrat de Ville - Provision pour diverses actions – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0216 - Aménagement et services urbains, environnement - Zone Atelier Armorique - Appel à projet 2022-2023 -Convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique - Attribution de sub

DCM 2022 — 0209 - Aménagement et services urbains, environnement – Stationnement payant sur voirie - Fonds de concours au profit de la Ville de Rennes – Approbation des termes de la convention d'attribu

DCM 2022 — 0207 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie – Évolution des tarifs

DCM 2022 — 0197 - Famille – Etablissements d'accueil de la petite enfance – Etablissements d'accueil municipaux – Crèche collective Simone Veil – Autorisation d'ouverture

DCM 2022 — 0195 - Famille – Actions en faveur des personnes âgées – Observatoire et Pôle d’Animation des Retraités rennais (OPAR) – Convention – Renouvellement

DCM 2022 — 0192 - Interventions sociales et santé – Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Expérimentation - Conventions d’habilitation

DCM 2022 — 0191 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la Nuit (R2LN) – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0189 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0187 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0184 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative –Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0172 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0163 - Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0204 - Aménagement et services urbains, environnement – Atelier bois – 4 allée Joseph Gemain - Acquisition

DCM 2022 — 0158 - Sports et jeunesse - Moulin du Comte - Création terrain football synthétique - Programme

DCM 2022 — 0198 - Aménagement et services urbains, environnement – Bâtiment Pasteur - Réhabilitation – Marché de travaux - Lot 10 - Protocole transactionnel avec Prismalu – Acceptation

DCM 2022-0199 - Aménagement et services urbains, environnement – Bâtiment Pasteur - Mandat de maîtrise d'ouvrage avec Territoires Publics – Bilan de l'opération – Approbation

DCM 2022 — 0160 - Administration générale – Personnel – Aménagement du temps de travail – Organisation des astreintes – Direction Police Municipale Domaine Public

DCM 2022 — 0193 - Interventions sociales et santé - Insertion – Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi – Protocole d’accord 2022-2025 – Signature