Conseil municipal du 2022-06-30

C22_113Action foncière — Pacé – Champagne – Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé

C22_111Action foncière — Cesson-Sévigné – Droit de Préemption Urbain – Délégation à un aménageur

C22_101Voirie et Infrastructures — Betton – Suppression du passage à niveau PN7 – Avant-Projet et enveloppe financière

C22_099Voirie et Infrastructures – Rennes – Rue de Fougères – Programme de l'opération et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation

C22_095Mobilité — Service autopartage – Parcs de stationnement en ouvrage – Contrat de délégation de service public n° 16.381 avec la SPL Citédia Métropole – Avenant n° 9

C22_086Administration générale — Crématorium – Choix du mode de gestion – Principes du contrat de concession de service public

C22_104Aménagement du Territoire – Règlement Local de Publicité intercommunal – Approbation

C22_110Action foncière — Bilan des acquisitions et cessions 2021 de Rennes Métropole

C22_102Voirie et Infrastructures — Saint-Grégoire - Maison Blanche – Suppression du passage à niveau PN4 – Avant-Projet et enveloppe financière – Choix de la variante retenue

C22_083Administration générale — Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent – Modification

C22_100Voirie et infrastructures — Saint Gilles – ZAC Multisites "Centre-Ouest" et "La Vigne" – Projet de Programme des Équipements Publics – Accord de Rennes Métropole – Convention de participation f

C22_098Voirie et Infrastructures – Révision du Règlement de Voirie Métropolitain – Modalités d'exécution des travaux et réfection des voies – Approbation

C22_112Action foncière — Pacé – La Pie Neuve – Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé

C22_103Aménagement – Site stratégique "Porte du Bois de Soeuvre" – Chantepie – Secteur des Logettes – Établissement Public Foncier de Bretagne – Convention opérationnelle – Approbation

C22_096Transports collectifs – Réseau STAR – Déplacement du dépôt de bus de Baud Chardonnet – Avant-Projet – Augmentation de l'enveloppe financière – Approbation

A22_092Réseaux d'Énergies et de Chaleur — Vezin-Le-Coquet – Convention de délégation de service public – Avenant n° 5

C22_109Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole – Subvention d'équipement – Programmations 2018 à 2021 – Conventions – Avenants

C22_107Habitat — Mise en œuvre du service d'Intérêt économique général (SIEG) de la SCIC ALFADI – Convention-cadre portant mandatement

C22_078Finances — Affectation du résultat de la section de fonctionnement du Compte Administratif 2021

C22_076Finances — Comptes de gestion pour l'exercice 2021

C22_080Finances — Budget supplémentaire pour l'exercice 2022

C22_114Communication — Société Anonyme d’Économie Mixte Rennes Cité Média – Chaîne locale d’Exploitation du Câble Télévision locale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2022-2025 – Part

C22_108Habitat — Foncier Solidaire Rennes Métropole – Subvention d'équipement – Programmation 2022 – Convention

C22_081Finances – Adhésion de Rennes Métropole à l'Association Finances – Gestion – Évaluation des collectivités territoriales – AFIGESE – Approbation

C22_079Finances — Budget principal, budgets annexes – Autorisations de programme – Ouverture et ajustements

C22_088Cohésion sociale — Lutte contre les violences faites aux femmes – Lieu accueil des femmes victimes de violences et de leurs enfants – Convention – Subvention d'équipement Asfad

C22_094Mobilité — Parcs de stationnement et service d'autopartage – Tarification

C22_077Finances — Comptes Administratifs pour l’exercice 2021

A22_093Valorisation des déchets ménagers – UVÉ de Rennes Métropole – Contrat de coopération public – Traitement des déchets ménagers et assimilés sur des installations de traitement dûment agréées –

A22_082Administration générale — Indemnités de fonctions des élus – Modification

C22_084Administration générale — Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions

C22_089Développement durable du territoire – Environnement – Arrêt du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

C22_106Aménagement opérationnel — Zone d'Activités Nord – Coteaux de l'Ille – Rennes – Saint-Grégoire – Projet de création d'une ou plusieurs opérations d'aménagement – Objectifs et modalités de la co

C22_105Aménagement opérationnel — Rennes et Saint-Grégoire – Projet Zone d'activités Nord – Coteaux de l'Ille – Reconnaissance de l'intérêt métropolitain

A22_091Développement durable du territoire – Observatoire de l'Environnement en Bretagne – Adhésion – Cotisation – Désignation de représentants

A22_090Développement durable du territoire – Défi Écologie – France Ville Durable – Adhésion – Cotisation – Désignation de représentants

C22_116Culture — Tarifs et conditions tarifaires de l'Écomusée de la Bintinais pour la saison 2022/2023

C22_115Culture – Les Champs Libres – Tarification et conditions tarifaires 2022/2023 – Encadrement de la délégation à la Présidente – Approbation

C22_097Transports collectifs — SEMTCAR - Projet d’évolution statutaire de la SEML en SPL – Approbation du projet de statuts modifiés – Acquisition d’actions – Désignation des représentants de Rennes M

C22_087Personnel — Créations, suppressions et transformations d'emplois

C22_085Administration Générale — Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte-rendu