Conseil municipal du 2022-10-17
34
délibérations
15
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Synthèse
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DCM 2022 — 0320 - Finances - Budget Principal – Corrections sur exercices antérieurs – Rattrapage d'amortissement
DCM 2022 — 0314 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Quatrième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0303 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Égalite femmes hommes – Quatrième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0300 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour projets étudiants – DCM 2022-0188 – Modification - Quatrième attribution de subventio
DCM 2022 — 0298 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative – Quatrième attribution de subventions 2022
DCM2022 — 0294 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision aide aux clubs et animation (Caisse d'entraide) - Attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0292 - Culture - Action culturelle - Provision Jazz à l'Ouest - Attribution de subvention 2022
DCM 2022 — 0293 - Sports et jeunesse - Manifestations équestres – Provision –Attribution de subvention 2022
DCM 2022 — 0291 - Culture - Action culturelle – Égalité Femmes Hommes dans la culture – Convention d'objectifs avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne (DRAC Bretagne) et Rennes
DCM 2022 — 0296 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives – Troisième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0295 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs – Troisième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0310 -Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville - Équipement - Provision Contrat de Ville – Deuxième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0302 - Interventions sociales et santé – Provision Handicap – Troisième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0299 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision Engagement citoyen – Troisième attribution de subventions 2022
DCM 2022 — 0297 - Sports et jeunesse - Cet été à Rennes - Provision Animations de quartiers été 2022 - Provision Animations sportives été 2022 - Deuxième attribution de subventions 2022
DCM 2022-0304 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation
DCM 2022-0307 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est – Acquisitions de lots parking – Approbation
DCM 2022 — 0312 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Lorient Saint-Brieuc – Échange de parcelles avec le CRELAM – Indemnité pour réimplantation d'une clôture – DCM 2015-0189 - Modifica
DCM 2022-0311 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de Guines – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation
DCM 2022 — 0301 - Sports et jeunesse – Patinoire "le Blizz" – Délégation de service public - Contrat d'exploitation passé avec la société Publique Locale Citédia Métropole (SPL Citédia Métropole) – Rapp
DCM 2022 — 0289 - Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2022-2023 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal
DCM 2022 — 0319 -Administration générale – Personnel – Convention de mise à disposition de personnel auprès de Rennes Métropole, du CCAS et de la Caisse des Écoles de la Ville de Rennes
DCM 2022 — 0316 - Administration générale – Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2022 – Cinquième complément
DCM 2022 — 0317 - Administration générale – Personnel – Aménagement du temps de travail – Organisation des astreintes – Direction des Jardins et de la Biodiversité – Modification du seuil de déclencheme
DCM 2022 — 0318 - Administration générale - Personnel - Recensement de la population - Agents recenseurs, agents encadrement et assistance administrative, chargé expertise du répertoire d'immeubles loca
DCM 2022-0288 - Aménagement et services urbains, environnement – Développement durable – Barème de l'arbre – Approbation
DCM 2022 — 0313 - Aménagement et services urbains, environnement – Développement durable - Plan d'Action en faveur du développement durable et du climat – Association Énergies du Pays de Rennes- Adhésio
DCM 2022 — 0287 - Aménagement et services urbains, environnement - Approche intégrée de l'énergie et du bas-carbone – Application du référentiel Énergie Bas Carbone - Validation
DCM 2022 — 0290 - Enseignement, formation – Participation charges fonctionnement écoles privées – Ass Rennaise OGEC et Direction Diocésaine Enseignement Catholique – Ass Fourneaux économiques – Conventi
DCM 2022 — 0306 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Armorique – Lot C3- Cession à Socobret
DCM 2022 — 0309 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes – Rue Lucien Decombe - Cession à Territoires Publics
DCM 2022-0308 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est – Lot E13a – Cession de terrain à Kérédès - Approbation
DCM 2022 — 0305 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Armorique – Lot C1/C2 - Cession à Espacil
DCM 2022 — 0315 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2022
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