Conseil municipal du 2022-09-19

DCM 2022 — 0243 - Interventions sociales santé – Actions sociales accompagnement des publics – Convention - Subvention d'équipement à Archipel Habitat-OPH de Rennes Métropole pour implantation ludothèqu

DCM 2022 — 0279 - Relations internationales – Provision Aide aux pays en développement – Soutien pluriannuel à l'association SOS Méditerranée - Sixième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0278 - Action économique - Provision pour associations diverses –Confédération Syndicale des Familles - Attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0259 - Famille – Services en faveur des personnes âgées – Aides aux personnes âgées – Provision action en direction des personnes âgées – Deuxième attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0256 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Egalite femmes hommes – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0250 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes – Convention financière - Troisième attributi

DCM 2022 — 0245 - Culture - Action culturelle - Provision pour Éducation Artistique et Culturelle – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0257 - Interventions sociales et santé –Tranquillité publique, prévention de la délinquance – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Convention Asfad – Ville d

DCM 2022 — 0258 - Interventions sociales santé-Tranquillité publique, prévention délinquance–Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance–CLSPD et Actions lieu dédié LVFF Accès au Droit

DCM 2022 — 0274 - Action économique - Consommation - Commission de Règlement des Litiges de Consommation d'Ille-et-Vilaine (CRLC 35) - Convention avec la Maison de la Consommation et de l'Environnement

DCM 2022 — 0252 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) – Quatrième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0248 - Enseignement, formation – Année scolaire 2022/2023 – Actions de sensibilisation – Provision Fonds projets écoles – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0276 - Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour Emploi associatif local – Conventions bipartites – Troisième attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0254 - Interventions sociales et santé – Provision Handicap – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0253 - Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision santé – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0246 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0280 - Administration générale - Citoyenneté – Rencontres européennes de la participation citoyenne – Association Décider Ensemble – Subvention - Convention

DCM_2022_0277_Action_economique_associations_diverses_alternatiba_attribution_subventions

DCM 2022 — 0275 - Action économique – Commerce – Provision animations commerciales – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0273 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme de travail ALEC 2022 – Attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0255 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0251 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Équipement vie associative de quartiers – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0247 - Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Provision associations ateliers périscolaires – Versement du solde année scolaire 2021/2022 - Deuxième attributions de su

DCM 2022 — 0281 - Administration générale - Citoyenneté - Règlement de la Saison 6 du Budget participatif de la Ville de Rennes - 2022-2023

DCM 2022 — 0260 - Famille – Accueil de la petite enfance - Lieu d'accueil enfant parent - Association Kairos – DCM 2022-0028 – Modification

DCM 2022 — 0242 - Aménagement services urbains, env–Zone d'Aménagement Concerté Maurepas Gros Chêne–Bilan de la Participation du Public par voie électronique–Approbation dossier de réalisation de ZAC et

DCM 2022-0264 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud Chardonnet – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation

DCM 2022 — 0262 - Aménagement et services urbains, environnement – Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin - Propriété 10 rue Charles Beslay – Acquisition

DCM 2022-0268 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est – Acquisitions de lots parking – Approbation

DCM 2022 — 0267 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC La Courrouze – Quai Conteneurs – Acquisition d'un terrain

DCM 2022 — 0270 - Aménagement services urbains, env–ZAC Blosne-Est–Opération de revitalisation artisanale et commerciale–Approbation du Dossier d’enquête préalable à la DUP et dossier d’enquête parcella

DCM 2022 — 0269 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est – Opération de revitalisation artisanale et commerciale – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2021 – A

DCM 2022 — 0272 - Aménagement et services urbains, environnement – Concession d'Aménagement du Centre Ancien – Opération de Restauration Immobilère (ORI) – Deuxième programme de DUP de travaux – Enquête

DCM 2022-0271 - Aménagement services urbains, env – ZAC Maurepas Gayeulles – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2021 – Approbation

DCM 2022-0261 - Aménagement et services urbains, environnement – Stratégie propreté – Information

DCM 2022 — 0266 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Beauregard Quincé – Fermes HN8 et HM59 – Acquisition auprès de Territoires et Développement – Modification

DCM 2022 — 0265 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud Chardonnet – Ilot U - Cession à Territoires Publics

DCM 2022 — 0263 - Aménagement et services urbains, environnement – 142, 146 Rue de l'Alma – Cession

DCM 2022 — 0244 - Culture - Action culturelle – Labélisation "100% EAC"

DCM 2022 — 0286 - Administration générale – Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2022 – Quatrième complément

DCM 2022 — 0285 - Administration générale – Personnel – Mesure en faveur du pouvoir d'achat – Revalorisation des titres-restaurant

DCM 2022 — 0282 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de mai et juin 2022

DCM 2022 — 0249 - Sports et jeunesse – Conseil du Sport Rennais – Objectifs et modalités d'organisation