Conseil municipal du 2022-06-27

DCM 2022 — 0222 - Aménagement et services urbains, environnement - SEMTCAR - Projet d’évolution statutaire de la SEML en SPL – Approbation du projet de statuts modifiés – Acquisition d’actions - Désigna

DCM 2022 — 0152 - Finances – Affectation du résultat de la section de fonctionnement des comptes administratifs 2021

DCM 2022 — 0150 - Finances - Comptes de gestion de l'exercice 2021

DCM 2022 — 0153 - Finances - APCP - Ouverture et ajustement des autorisations de programme dans le cadre du budget supplémentaire 2021

DCM 2022 — 0228 - Relations internationales - Provision Aides pour Projets à Caractère International - Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0217 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Contrat de Ville - Provision pour diverses actions – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0216 - Aménagement et services urbains, environnement - Zone Atelier Armorique - Appel à projet 2022-2023 -Convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique - Attribution de sub

DCM 2022 — 0209 - Aménagement et services urbains, environnement – Stationnement payant sur voirie - Fonds de concours au profit de la Ville de Rennes – Approbation des termes de la convention d'attribu

DCM 2022 — 0207 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie – Évolution des tarifs

DCM 2022 — 0197 - Famille – Etablissements d'accueil de la petite enfance – Etablissements d'accueil municipaux – Crèche collective Simone Veil – Autorisation d'ouverture

DCM 2022 — 0195 - Famille – Actions en faveur des personnes âgées – Observatoire et Pôle d’Animation des Retraités rennais (OPAR) – Convention – Renouvellement

DCM 2022 — 0192 - Interventions sociales et santé – Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Expérimentation - Conventions d’habilitation

DCM 2022 — 0191 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la Nuit (R2LN) – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0189 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0187 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0184 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative –Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0172 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0163 - Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0240 - Finances – Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 – Fixation des modalités de gestion comptable et durées des amortissements des immobilisatio

DCM 2022 — 0235 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations Publiques - Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Attribution de subventions 202

DCM 2022 — 0234 - Administration générale - Télécommunication - Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média (RCM) - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens - Renouvellement

DCM 2022 — 0218 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Équipement - Provision Contrat de Ville – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0194 - Famille – Actions en faveur des personnes âgées – Provision actions personnes âgées – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0200 - Aménagement et services urbains, environnement – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs année 2023

DCM 2022 — 0186 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Jeunes en projets – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0183 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Espaces Numériques de quartier - Provision espace public numérique - Première attribution de subventions 2022 ________

DCM 2022 — 0178 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Équipement Vie Associative de Quartier - Deuxième attribution de subventions 2022 ________

DCM 2022 — 0175 - Sports et jeunesse – Autre action en faveur de l'enfance - Association "Éclaireuses et Éclaireurs de France" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement - Subvention

DCM 2022 — 0174 - Sports et jeunesse – Autre action en faveur de l'enfance - Association "Scouts et Guides de France" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement - Subvention

DCM 2022 — 0171 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Aide à l'équipement - Provision Aide Équipements sportifs - Deuxième attribution de subventions 2022 - Cadets de Bretagne Convention financiè

DCM 2022 — 0169 - Culture - Action culturelle - Provision aux résidences artistiques - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0166 - Culture - Action culturelle - Association "Cercle Celtique de Rennes" - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2024

DCM 2022 — 0221 - Aménagement et services urbains, environnement – Provision associations émergentes – Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0182 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations quartiers été 2022 - Provision Animations sportives été 2022 - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0156 - Administration générale - Stade de football Roazhon Park - Convention occupation temporaire au profit de la SA sportive professionnelle Stade Rennais Football Club

DCM 2022 — 0151 - Finances – Désignation d'une présidente ou d'un président de séance ad hoc - Comptes administratifs de l'exercice 2021

DCM 2022 — 0223 - Action économique – Commerce – Provision Braderie de Rennes – Attribution de subventions 2022 – Convention de partenariat avec le Carré Rennais

DCM 2022 — 0196 - Famille – Accueil de la petite enfance – Crèches et halte-garderie parentales et associatives - Provision crèches parentales équipement – Attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0176 - Sports et jeunesse – Autre action en faveur de l'enfance - Association "Les Petits Débrouillards Grand Ouest - APDGO" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement - Subve

DCM 2022 — 0167 - Culture –Action culturelle – Arts visuels – Attribution de bourses d'aide à la création

DCM 2022 — 0220 - Aménagement et services urbains, environnement – Provision actions quartiers – Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0164 - Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra - Convention de mandat de billetterie avec Destination Rennes

DCM 2022 — 0219 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour cofinancement postes adultes-relais – Première attribution de subventions 202

DCM 2022 — 0227 - Relations internationales - Prov. Aide pays en développement - Soutiens projets associatifs appel à projets "FAD" 2022, Réseau Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) et ass

DCM 2022 — 0229 - Relations internationales - Soutien aux projets dans le cadre de l'appel à projets "Fonds d'Échanges Internationaux" 2022 - Première attribution de subventions sur provision aux associ

DCM 2022 — 0225 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Deuxième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0224 - Action économique – Commerce - Provision Animations commerciales – Deuxième attribution de subventions 2022 – Convention

DCM 2022 — 0190 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision chartes territoriales - Première attribution de subvention 2022 - ASCL Jeanne d'Arc

DCM 2022 — 0188 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0185 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Loisirs d'été pour les jeunes – Attribution de subventions au titre de l'année 2022

DCM 2022 — 0180 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement – Provision Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2022 - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0173 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Deuxième attribution de subventions 2022 - C.O.U.R.S.S.S. - Convention financière

DCM 2022-0162 - Enseignement formation – Cité éducative – Prolongation du dispositif pour le Blosne – Labélisation pour Villejean et Maurepas - Avenant à la convention cadre – Information

DCM 2022 — 0239 - Finances – Budgets supplémentaires 2022

DCM 2022 — 0233 - Administration générale – Information-communication - Soutien à l'information Radios locales et Club de la Presse - Attribution de subventions (sur provision) 2022

DCM 2022 — 0226 - Relations internationales - Centre de Ressources et d'Interpellation (CRIDEV) - Convention - Renouvellement

DCM 2022 — 0181 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision EPI Longs Champs - Cercle Paul Bert (section Longs Champs) - Première attribution de subvention 2022

DCM 2022 — 0179 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de Quartiers - Première attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0177 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Mosaïque Bretagne Maroc - Contrat de mission – Création

DCM 2022 — 0170 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale "le Blizz" - Avenant n°4 de la DSP du 27 décembre 2017 - Approbation de la grille tarifaire applicable au 1er septembre 2022

DCM 2022 — 0168 - Culture - Action culturelle - Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » - Troisième attribution de subventions 2022

DCM 2022 — 0165 - Culture - Action culturelle - Association Triangle - Convention d'objectifs triennale et pluripartite - Renouvellement - Convention financière

DCM 2022 — 0204 - Aménagement et services urbains, environnement – Atelier bois – 4 allée Joseph Gemain - Acquisition

DCM 2022 — 0158 - Sports et jeunesse - Moulin du Comte - Création terrain football synthétique - Programme

DCM 2022 — 0198 - Aménagement et services urbains, environnement – Bâtiment Pasteur - Réhabilitation – Marché de travaux - Lot 10 - Protocole transactionnel avec Prismalu – Acceptation

DCM 2022-0199 - Aménagement et services urbains, environnement – Bâtiment Pasteur - Mandat de maîtrise d'ouvrage avec Territoires Publics – Bilan de l'opération – Approbation

DCM 2022 — 0201 - Aménagement et services urbains, environnement – Rue de Fougères – Aménagement des espaces publics – Programme – Enveloppe financière prévisionnelle

DCM 2022 — 0205 - Aménagement et services urbains, environnement – Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2021 ________

DCM 2022-0236 - Administration générale – Parc automobile – Cession d'un véhicule - Approbation

DCM 2022 — 0237 - Administration générale – Commission d'Appel d'Offres à caractère permanente – Modification – Désignation des membres

DCM 2022 — 0214 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gros Chêne – Boulevard Emmanuel Mounier – Acquisition et cession de terrains à Archipel Habitat

DCM 2022-0211 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parking - Approbation

DCM 2022 — 0213 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gayeulles – Lot 4a – Sanitaires publics - Acquisition d'un volume

DCM 2022-0203 - Aménagement et services urbains, environnement – Le Blosne – Cession d'un terrain bâti – Approbation

DCM 2022 — 0232 - Administration générale – Saint-Armel ferme de Chambière – Levée de la clause d'inaliénabilité

DCM 2022 — 0208 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Règlement du service public

DCM 2022 — 0212 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gayeulles – Angle Boulevard de Vitré, boulevard Raymond Poincaré - Cession à la SPLA Territoires Publics

DCM 2022-0210 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Armorique – Lot D – Cession à Coop Habitat Bretagne - Approbation

DCM 2022 — 0230 - Administration générale – Voirie - Délégation à Rennes Métropole de la gestion technique des données adresses et de la diffusion de ces données vers la Base Adresse Nationale – Approba

DCM 2022-0202 - Aménagement et services urbains, environnement – Allée Valentin Guillerm – Cession de terrain – Approbation

DCM 2022 — 0206 - Aménagement et services urbains, environnement – Stationnement payant sur voirie – Modification du périmètre d'application

DCM 2022 — 0157 - Aménagement et services urbains, environnement - Prévalaye - Site Piverdière - Bail emphytéotique administratif au profit de la SA sportive professionnelle Stade Rennais Football Club

DCM 2022 — 0160 - Administration générale – Personnel – Aménagement du temps de travail – Organisation des astreintes – Direction Police Municipale Domaine Public

DCM 2022 — 0193 - Interventions sociales et santé - Insertion – Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi – Protocole d’accord 2022-2025 – Signature

DCM 2022 — 0161 - Administration générale - Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2022 – Troisième complément

DCM 2022 — 0159 - Administration générale – Personnel – Direction Éducation Enfance – Rémunération de certains agents vacataires – Actualisation

DCM 2022 — 0215 - Aménagement et services urbains, environnement - Opération d'Aménagement – Rennes et Saint-Grégoire – Projet Zone d'Activités Nord – Coteaux de l'Ille – Présentation des enjeux et obje

DCM 2022 — 0154 - Aménagement et services urbains, environnement – Site de la Prévalaye - Évolution du secteur – Projet de site membres

DCM 2022 — 0155 - Aménagement et services urbains, environnement – Appel à projets agricoles "Prévalaye paysanne" – Mise à disposition de parcelles

DCM 2022 — 0238 - Administration générale – Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - Modification

DCM 2022 — 0231 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de janvier (complément), mars et avril 2022