CM

9 octobre 2023

Rennes 50 délibérations

50

délibérations

18

Social & Santé

12

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

⚡ Résumé

Conseil municipal de 48 délibérations dominé par les investissements urbains et les subventions associatives, sans débats contentieux majeurs.

Urbanisme et développement

Approbation de plusieurs ZAC : Baud Chardonnet, Blosne-Est, Claude Bernard, de Guines, Maurepas. Budget participatif Place Clara Zetkin. Restructuration École Guyenne.

Finances et services urbains

Stationnement payant : répartition revenus et tarifs. Fibre optique très haut débit. Subventions animations commerciales.

Social et solidarité

Territoires Zéro Chômeur, Pacte Rennais d'Insertion 2023-2028, diversité culturelle, égalité femmes-hommes, solidarité internationale, apprentissage linguistique, politique de la ville.

Sport et jeunesse

Clubs sportifs, manifestations, soutien associatif. Syndicat Golf Agglomération.

Culture

Musée Beaux-Arts : doctorant en muséologie inclusive. Festival Transat en Ville.

RH et personnel

Aménagement temps de travail, créations/suppressions d'emplois. Recensement 2024.

Environnement et petite enfance

Référentiels inclusifs écoles. Crèche Bois Perrin.

Délibérations (50)

Social & Santé 18 délibérations
2023

Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Vœu

2023

Comité Rennais Mouvement de la Paix — Convention annuelle subventionnement

2023

Apprentissage linguistique Langue et Communication - Convention partenariat

2023

Diversité culturelle, accès droits et lutte discriminations - Subventions

2023

Soutien manifestations et projets associatifs - Attribution subventions

2023

Accueil petite enfance — Mise à jour règlement établissements

2023

Aide projets caractère international — Soutien projets acteurs

2023

Politique Ville Équipement — Contrat ville cofinancement

2023

Diversité culturelle accès droits — Troisième attribution subvention

2023

Projets étudiants — Cinquième attribution subventions 2023

2023

Engagement citoyen — Quatrième attribution subventions 2023

2023

Crèche Bois Perrin — Construction neuve maîtrise d'œuvre

2023

Solidarité internationale — Sixième attribution subventions 2023

2023

Politique Ville adultes relais — Renouvellement convention

2023

Égalité femmes — hommes - Quatrième attribution subventions 2023

2023

Fonds Aide Vie Associative — Quatrième attribution subventions 2023

2023

Pacte Rennais d'Insertion 2023-2028 - Approbation

2023

DCM 2023 — 0304 - Interventions sociales et santé Insertion Pacte Rennais dInsertion 2023-2028 Approbation

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2023

Budget participatif Place Clara Zetkin — Convention maîtrise d'ouvrage

2023

ZAC Baud Chardonnet — Bilan financier prévisionnel 2022

2023

ZAC Maurepas Gros Chêne — Échange parcellaire

2023

ZAC Blosne Est — Revitalisation artisanale et commerciale

2023

ZAC Blosne — Est - Construction neuve locaux techniques

2023

Cession matériels de topographie

2023

ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval — Bilan financier 2022

2023

Rue Nicolas Joseph Cugnot — Cession terrain SCI Lorient-Land

2023

ZAC Baud Chardonnet — Dossier réalisation modificatif 3

2023

ZAC de Guines — Bilan financier 2022 avenant concession

2023

ZAC Blosne Est Lot E13a — Modifications

2023

ZAC Baud Chardonnet — Programme équipements publics

Ressources humaines 5 délibérations
2023

Aide syndicats formation et personnel — Attribution subventions 2023

2023

Rentrée scolaire 2023/2024 — Retraits et affectations d'emplois

2023

Créations, suppressions et transformations d'emploi 2023

2023

Aménagement temps de travail — Astreintes Direction Culture

2023

Recensement Population 2024 — Agents recenseurs et encadrement

Finances & Budget 4 délibérations
2023

Stationnement payant voirie — Répartition forfaits post-stationnement

2023

Stationnement payant voirie — Mesures tarifaires modification règlement

2023

Déploiement fibre optique — Convention installation et gestion

2023

Animations commerciales — Attribution subventions 2023

Sport 3 délibérations
2023

Golf Agglomération Rennaise — Rapport d'activité 2022

2023

Clubs et animation sportive — Attribution subventions 2023

2023

Manifestations sportives — Quatrième attribution subventions 2023

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Musée Beaux — Arts - Accueil doctorant recherche muséologie

2023

Festival Transat en Ville — Convention partenariat

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2023

École maternelle Guyenne — Restructuration extension avant-projet

2023

DCM 2023 — 0308 - Famille Accueil de la petite enfance Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance de la Ville de Rennes

Environnement 1 délibération
2023

Référentiels d'aménagement cours d'école et aires de jeux inclusives

Autres decisions 1 délibération
2023

Citédia Métropole — Modification représentants Ville Rennes

Administration 1 délibération
2023

Délégation Conseil municipal Maire — Compte rendu mai et juillet 2023

Éducation 1 délibération
2023

Fonds projets écoles rentrée 2023/2024 — Deuxième attribution

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