Conseil municipal du 2023-10-09

DCM 2023 — 0341 - Relations internationales Comité Rennais du Mouvement de la Paix Convention annuelle de subventionnement

DCM 2023 — 0317 - Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) - Rapport d'activité 2022

DCM 2023 — 0323 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie Répartition du produit des forfaits de post-stationnement entre la commune de Rennes et Rennes Métropo

DCM 2023 — 0322 - Interventions sociales et santé Provision Aide aux syndicats pour formation et personnel Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0318 Interventions sociales et santé Apprentissage linguistique Association Langue et Communication Convention de partenariat

DCM 2023 — 0313 - Sports et jeunesse Animation sportive Provision Aide aux clubs et animation (Caisse d'entraide) Attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0324 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie Mesures tarifaires - Modification du règlement du service

DCM 2023 — 0346 - Administration générale - Déploiement fibre optique Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre

DCM 2023 — 0321 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Diversité culturelle, accès aux droits et lutte contre les discriminations Quatrième attribution de subventio

DCM 2023 — 0316 Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision pour Soutien aux manifestations et projets associatifs Deuxième attribution de subvention 2023

DCM 2023 — 0348 - Administration générale Information-communication - Soutien au festival Transat en Ville Convention de partenariat

DCM 2023 — 0343 - Relations internationales Aide pour projets à caractère international - Provision Soutien projets acteurs territoires Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0340 - Action économique Commerce Provision Animations commerciales Cinquième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0339 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Équipement Provision Contrat de ville Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0319 Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Diversité culturelle, accès aux droits et lutte contre les discriminations Troisième attribution de subvention

DCM 2023 — 0312 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autre actions en faveur des jeunes Provision pour Projets étudiants Cinquième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0311 - Sports et jeunesse Action socio-éducative Autres actions en faveur des jeunes Provision Engagement citoyen Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0310 - Enseignement, formation Année scolaire 2023/2024 Actions de sensibilisation Provision Fonds projets écoles Deuxième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0342 - Relations internationales Provision Solidarité internationale Sixième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0338 - Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat de ville Provision pour cofinancement de postes adultes relais Renouvellement de convention - Troisième

DCM 2023 — 0320 - Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Égalité femmes-hommes - Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0315 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative DCM 2023-0162 Modification Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0314 - Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives Quatrième attribution de subventions 2023

DCM 2023 — 0325 - Aménagement et services urbains, environnement Budget participatif Place Clara Zetkin Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territ

DCM 2023 — 0329 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud Chardonnet Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2022 Avenant n° 6 au contrat de concession d'aménagement Ap

DCM 2023 — 0335 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Maurepas Gros Chêne - Rue de Louvain Échange parcellaire

DCM 2023 — 0332 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Opération de revitalisation artisanale et commerciale Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2022 Appro

DCM 2023 — 0331 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne-Est - Construction neuve Locaux Techniques Études d'avant-projet Planning et coût prévisionnel Approbation

DCM 2023 — 0308 - Famille Accueil de la petite enfance Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance de la Ville de Rennes

DCM 2023 — 0333 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval Bilan financier actualisé au 31 décembre 2022

DCM 2023 — 0325 - Aménagement et services urbains, environnement Budget participatif Place Clara Zetkin Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territ

DCM 2023 — 0327 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud Chardonnet Dossier de réalisation modificatif n°3 Approbation

DCM 2023 — 0307 - Famille Accueil de la petite enfance Crèche Bois Perrin Construction neuve - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Concours de Maîtrise d'uvre Approbation

DCM 2023 — 0305 - Enseignement, formation École maternelle et restaurant scolaire Guyenne - Restructuration et extension Études d'avant-projet définitif Approbation

DCM 2023 — 0334 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC de Guines Bilan financier actualisé au 31 décembre 2022 Avenant n° 3 au contrat de concession d'aménagement Approbation

DCM 2023 — 0328 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Baud Chardonnet Programme des équipements publics Approbation

DCM 2023 — 0309 - Enseignement, formation Rentrée scolaire 2023/2024 Retraits et affectations d'emplois Mesures définitives Information du Conseil Municipal

DCM 2023 — 0352 - Administration générale Personnel Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2023 Quatrième complément

DCM 2023 — 0351 - Administration générale Personnel Aménagement du temps de travail Organisation des astreintes Direction de la Culture Mise en place d'astreinte de cadres et de collection

DCM 2023 — 0350 - Administration générale Personnel Recensement Population 2024 Agents recenseurs, d'encadrement et assistance administrative, chargé d'expertise du répertoire d'immeubles localisés

DCM 2023 — 0349 - Administration g Musée Beaux-Arts Accueil doctorant dans le cadre d'une Convention Industrielle de Formation par la Recherche Travail de recherche en muséologie art inclusive - Cont

DCM 2023 — 0347 - Administration générale - Cession matériels de topographie Approbation

DCM 2023 — 0326 - Aménagement et services urbains, environnement Rue Nicolas Joseph Cugnot - Cession de terrain à la SCI Lorient-Land

DCM 2023 — 0330 - Aménagement et services urbains, environnement ZAC Blosne Est Lot E13a Modifications

DCM 2023 — 0344 - Administration générale - Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Voeu présenté par le Groupe Socialiste, démocrate et citoyen, le Groupe Génération·s, le Groupe Écologiste et citoy

DCM 2023 — 0304 - Interventions sociales et santé Insertion Pacte Rennais dInsertion 2023-2028 Approbation

DCM 2023 — 0306 - Aménagement et services urbains, environnement Référentiels d'aménagement pour les cours d'école et pour les aires de jeux inclusives Approbation

DCM 2023 — 0353 - Administration générale - Société Publique Locale Citédia Métropole - Modification des représentants de la Ville de Rennes

DCM 2023 — 0345 - Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu des mois de mai (complément) et juillet 2023

DCM 2023 — 0308 - Famille Accueil de la petite enfance Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance de la Ville de Rennes